Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 59·fr
    ...- Prix du bâtiment et du lot de terrain qui l'entoure treize mille...
  • Journal Officiel·1977 / N°041·page 38·fr
    ...GÉNÉRALE ENTREPRISE DE BÂTIMENT S.A. au capital de 100.000 diners ...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 22·fr
    ...COMPTOIR INDUSTRIEL MARITIME ET AGRICOLE « C.I.M.A. » Au capital ...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 87·fr
    ...Le Conseil d'Administration N° A-920 COMPTOIR TUNISIEN DE BATIMEN...
  • Journal Officiel·2020 / N°060·page 2·fr
    ...mporaire du domaine public maritime pour atténuer les répercussion...
  • Journal Officiel·2023 / N°092·page 2·fr
    ...ydrauliques et de la Pêche Maritime Cessation de fonctions du prés...
  • Journal Officiel·2025 / N°029·page 81·fr
    ...Agriculture, eaux, forêts et pêche maritime **Spécialité** : Agri...
  • Journal Officiel·1994 / N°074·page 8·fr
    ...ent et de la maintenance des bâtiments; - d'approvisionner l'admin...
  • Journal Officiel·2026 / N°053·page 3·fr
    ...ydrauliques et de la pêche maritime du 25 mai 2026, relatif à l'ou...
  • Journal Officiel·1977 / N°080·page 21·fr
    ...- Sous-Direction des Ports Maritimes, Ministère de l'Equipement. C...
  • Journal Officiel·2026 / N°086·page 8·fr
    ...ncipal | Chef de service des bâtiments civils à la direction régio...
  • Journal Officiel·1996 / N°020·page 4·fr
    ...674(16) du 19 octobre 1989, l'assemblée de l'Organisation Maritime...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 42·fr
    ...STIB SOCIETE TUNISIENNE INDUSTRIELLE DE BATIMENTS S.A.R.L. au cap...
  • Journal Officiel·2025 / N°147·page 3·fr
    ...ydrauliques et de la Pêche Maritime Arrêté du ministre de l'agric...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 279·fr
    ...--- | | - Code du travail maritime promulgué par la loi n° 67-52-...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 41·fr
    ...r leur demande au service de Bâtiments Civils de la Direction de l...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 55·fr
    ...ode disciplinaire et pénal maritime | 0 D, 800 | | Législation d...
  • Annonces Légales·2022 / N°056·page 15·fr
    ...Avenue Mohamed 5 port de Pêche Maritime - Sousse IU : 1179546YNM/0...
  • Journal Officiel·2007 / N°099·page 2·fr
    ...de Sfax, du domaine public maritime et son incorporation au domain...
  • Annonces Légales·2008 / N°082·page 17·fr
    ...ovés les bâtiments en question se composent d'un bâtiment administ...