Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2008 / N°069·page 25·fr
    ...**Immeuble saisi :** Il s'agit d'une parcelle de forme trapèze si...
  • Annonces Légales·2009 / N°110·page 38·fr
    ...de beaucoup de constructions anarchiques qui pourraient être réali...
  • Journal Officiel·1981 / N°029·page 17·fr
    ...ns lequel est immergé le corps archimédien Q et dont toute partie ...
  • Journal Officiel·1991 / N°062·page 6·fr
    ...être adressées par la voie hiérarchique, accompagnées d'un curricu...
  • Journal Officiel·1993 / N°076·page 7·fr
    ...ps opportun pour réajuster la marche du projet. Art. 6. - L'unité...
  • Journal Officiel·2001 / N°100·page 12·fr
    ...ps opportun pour réajuster la marche du projet, 4 - veiller au re...
  • Annonces Légales·2022 / N°081·page 7·fr
    ...atériels, les machines et les marchandises qui se trouve à la soci...
  • Journal Officiel·2007 / N°042·page 10·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique en précisant la spécialité...
  • Annonces Légales·2025 / N°128·page 6·fr
    ...59643 Sousse, constitué de la parcelle n°43 du plan dudit titre, d...
  • Journal Officiel·2023 / N°022·page 27·fr
    ... d'intervention pour la bonne marche de la réalisation des plans d...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 8·fr
    ... grandes dans le commerce des marchandises et des falsifications d...
  • Annonces Légales·2008 / N°023·page 37·fr
    ...med Ali Hammi, dénommé « Café Barcelone », Béja suivant registre d...
  • Annonces Légales·2009 / N°053·page 21·fr
    ...amed Houidi la totalité de la parcelle ayant pour superficie 7907m...
  • Journal Officiel·1978 / N°083·page 7·fr
    ...630 | | PRIX DE REVIENT DES MARCHANDISES VENDUES | | | | 15.2...
  • Annonces Légales·2013 / N°005·page 52·fr
    ...liviers limite au Sud Mohamde Tarchoune l'Ouset Ali et Salme Issaa...
  • Journal Officiel·1988 / N°066·page 3·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique accompagnée des pièces sui...
  • Annonces Légales·2021 / N°100·page 12·fr
    ... fonds de commerce la société MARCIS de distribution MF 1017928L/A...
  • Journal Officiel·2004 / N°034·page 60·fr
    ...- Est changée, la vocation des parcelles de terre agricoles faisan...
  • Annonces Légales·2025 / N°079·page 4·fr
    ... par des étagères et quelques marchandises préparé pour le commerc...
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 44·fr
    ... résidence située sur la même parcelle. Mise à prix : La valeur d...