Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1974 / N°074·page 26·fr
    ...priété bornée consiste en une parcelle de terre contiguë du titre ...
  • Journal Officiel·1981 / N°070·page 29·fr
    ...corporels et corporels (sans "sarchandizes") étant précisé que l'a...
  • Journal Officiel·1996 / N°033·page 14·fr
    ...du 22 avril 1989, relatif aux marchés publics tel que modifié par ...
  • Annonces Légales·2025 / N°063·page 13·fr
    ... TAHAR | OMRANI MOSBAH | IMEN GARCI | | BEN HAMDA MONCEF | SAGUA...
  • Journal Officiel·1964 / N°066·page 2·fr
    ...- les architectes ou ingénieurs-conseils; - les avocats; - les con...
  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 28·fr
    ...unis et Sousse, composé de la parcelle n° 248 du plan de lotisseme...
  • Annonces Légales·2006 / N°108·page 5·fr
    ...te, le nantissement de toutes marchandises ainsi que la commission...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 60·fr
    ...N° 1932 Société Tunisienne des Vendeurs du Marché de Gros S.A.R.L...
  • Annonces Légales·2013 / N°046·page 16·fr
    ...le 3.10.1c des statuts, les démarches entreprises par le président...
  • Journal Officiel·1984 / N°056·page 38·fr
    ...doun N° 37 afin d'exécuter le Marché de montage du lot électricité...
  • Annonces Légales·2022 / N°069·page 9·fr
    ...Il représente la division du quartier Wadi Al-Raml, parcelle numér...
  • Annonces Légales·2022 / N°111·page 10·fr
    ...le de 4820 m² correspond à la parcelle 299 du plan de lotissement ...
  • Annonces Légales·2022 / N°122·page 4·fr
    ..., Rue Ibn Jazzar, Immeuble les Arcades, 1er étage, n°8, Sousse. 2...
  • Annonces Légales·2025 / N°004·page 13·fr
    ...Cette parcelle, terrain surélevé, à son côté quelques édifices, of...
  • Annonces Légales·2004 / N°094·page 5·fr
    ...aten Kairouan édifiée sur une parcelle de terrain de 2925 m² d'une...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 42·fr
    ...10 septembre 1943, relatif à l'architecture et à l'urbanisme. Le ...
  • Annonces Légales·2013 / N°009·page 16·fr
    ...pectus visé par le Conseil du Marché Financier conformément à l'ar...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 37·fr
    ...Mohamed Ben Mohamed Mebarek Chahdi, marchand de légumes à Sousse, ...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 20·fr
    ...le Transfert de siège au 8 Rue Barca 1069 Tunis, l'approbation de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°092·page 26·fr
    ...ant la boutique n°02 situé au marché commercial Ali Balhwen Gafsa ...