Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1962 / N°012·page 3·fr
    ...81), relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indic...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 22·fr
    ...mmerce de la boucherie sis au Marché Central du Fahs au local n° 2...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 9·fr
    ... à l'échelon correspondant hiérarchiquement à celui qu'ils détenai...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 18·fr
    ...La totalité de la parcelle de terre sur laquelle est édifiée une v...
  • Annonces Légales·2009 / N°072·page 32·fr
    ...389143 S/A/M/000 Parc des Expositions - Le Corniche - Gabès Mess...
  • Journal Officiel·1986 / N°036·page 21·fr
    ...doivent présenter par voie hiérarchique leur demande de candidatur...
  • Journal Officiel·1988 / N°024·page 13·fr
    ...nformément au tableau et plan parcellaire annexés au présent décre...
  • Annonces Légales·2015 / N°021·page 16·fr
    ...2015R00597SANB2 Société Tunisienne des Super-Marchés « le Passage...
  • Annonces Légales·2019 / N°062·page 8·fr
    ...at de Sousse, constitué de la parcelle n°426 du plan cadastre de S...
  • Annonces Légales·2025 / N°025·page 7·fr
    ...e local commercial n°8 sis au marché municipal d'el Menzah 9. Les...
  • Annonces Légales·2026 / N°050·page 15·fr
    ...La moitié indivise de l'immeuble consistent en une parcelle de ter...
  • Annonces Légales·2004 / N°039·page 2·fr
    ...Makhloufi Ben Mokhtar Khnis, marchand de volailles ambulant, demeu...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 30·fr
    ...dh Paolo », consistant en une parcelle de terre comprenant une hab...
  • Annonces Légales·2008 / N°128·page 3·fr
    ...tivité transport terrestre de marchandises pour le compte d'autrui...
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 19·fr
    ...Fabrication de fers marchands et du rond à béton. Durée prévue de...
  • Annonces Légales·2013 / N°089·page 34·fr
    ...s rue El Grana à Mr Abdelhak Charchir. Le domicile élu pour recev...
  • Annonces Légales·2014 / N°156·page 50·fr
    ...fermant des habitations et un parc de loisirs exploité par des tie...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 24·fr
    ...ation en vigueur régissant le marché financier pour tout placement...
  • Annonces Légales·2019 / N°082·page 15·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain agricole réservée aux grandes ...
  • Annonces Légales·2022 / N°016·page 11·fr
    ghomrasni, du côté est par rue marché central, du côté ouest par s...