Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1965 / N°048·page 2·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté sus...
  • Journal Officiel·1974 / N°042·page 12·fr
    ...ndustriels, agricoles et d'irrigation - Microscopes, microtomes et...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 46·fr
    ...à l'Avenue Habib Bourguiba délégation et commune de Ghoumrassen go...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 18·fr
    ...vembre 1976 au siège de la délégation de Manouba. Art. 2. — Le pr...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 32·fr
    ...ne Industrielle d'Utique - délégation d'Utique-7060-Gouvenorat de ...
  • Annonces Légales·2013 / N°002·page 20·fr
    ... du Commerce, sauf cas de prorogation ou de dissolution anticipée,...
  • Annonces Légales·2015 / N°071·page 43·fr
    ...Route de Djerba, Médenine, Délégation de Médenine Sud, d'une super...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 7·fr
    ...i, général de brigade, une dérogation pour exercer dans le secteur...
  • Journal Officiel·1995 / N°096·page 3·fr
    ...- A titre transitoire et par dérogation aux dispositions des artic...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 9·fr
    ... du 14 mai 1975, portant promulgation de la loi organique des comm...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 16·fr
    ...Par dérogation aux prescriptions de l'article 131 du présent code,...
  • Journal Officiel·2000 / N°097·page 9·fr
    ...concerner une ou plusieurs délégations. Art. 3. - La circonscript...
  • Journal Officiel·2003 / N°100·page 11·fr
    ...es équipements du réseau d'irrigation, des travaux d'assainissemen...
  • Annonces Légales·2026 / N°063·page 8·fr
    ... Mahmoud, Imada Ennadhour, délégation de Bir Ali Ben Khalifa, gouv...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 24·fr
    ...(7 chaabane 1380), portant dérogation provisoire aux dispositions ...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 44·fr
    ...La totalité d'une huilerie sise à Ouled Saidane délégation El-Ala-...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 62·fr
    ...abib Bourguiba, Jébeniana, délégation de Jébeniana, gouvernorat de...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 16·fr
    ...définition, conditions de validité, obligations. 2°) Cessation du ...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 8·fr
    ...2°) Une interrogation orale de 15 minutes portant, au choix du can...
  • Journal Officiel·1981 / N°004·page 4·fr
    ...Le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Prem...