Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 36·fr
    ...1°) Ventes et achats de tous produits agricoles sur les marchés in...
  • Annonces Légales·2006 / N°078·page 43·fr
    ...Comptoirs, marchandises : peintures, interrepteurs, prises télépho...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 21·fr
    ...Cours Solal, 38, Rue Samarcande à Tunis. Institut Lakhmia (classes...
  • Journal Officiel·1970 / N°032·page 29·fr
    ...IÉTÉ DE TRANSPORTS PUBLICS DE MARCHANDISES « ETTAAWAN » Société ...
  • Annonces Légales·2008 / N°074·page 15·fr
    ...Les parts indivises soit 5000 parts consistent en une parcelle de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°080·page 39·fr
    ...e en date du 30/07/2000 de la parcelle non immatriculée d'une surf...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 45·fr
    ...1) Rapport du conseil d'administration sur la marche de la Société...
  • Journal Officiel·1979 / N°018·page 8·fr
    ...des Finances 2°) Le niveau hiérarchique du Receveur Régional des F...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 8·fr
    ...al de blé dur, sain, loyal et marchand de la récolte 1980 est fixé...
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 44·fr
    ... activité principale «Café les Arcades» avec tout ses éléments phy...
  • Journal Officiel·1999 / N°047·page 5·fr
    ...régime de rémunération, * les marchés et les conventions conclus p...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 7·fr
    ...94, portant réorganisation du marché financier, telle que modifiée...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 2·fr
    ...L'immeuble consiste en une parcelle de terrain d'une superficie de...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 21·fr
    ...r le compte de la société des parcelles de terrain et à accomplir ...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 10·fr
    ...elative à l'assainissement du marché du vin; Vu l'arrêté du 28 se...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 6·fr
    ...| NUMERO de la parcelle sur le plan | NUMERO du titre foncier | N...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 50·fr
    ...r Mohamed Ben Ahmed Ben Issa Kharchifi CIN n° 03442070, a vendu et...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 10·fr
    ...| N° du Tarif | Désignation des Marchandises | | --- | --- | | ...
  • Annonces Légales·2009 / N°054·page 41·fr
    ... 500 lits et construit sur la parcelle 10 d'une superficie de 5820...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 53·fr
    ...la parcelle n°1 l'objet du titre foncier 42575 Monastir, nommé Hen...