Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 15·fr
    ...ée le 8 mars 1956, et dont un extrait a été inséré au Journal Offi...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 15·fr
    ...sée le 4 mars 1954 et dont un extrait a été inséré au Journal Offi...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 2·fr
    ...63 ca., de la catégorie A, à extraire du Titre foncier n° 85.331, ...
  • Journal Officiel·1992 / N°079·page 8·fr
    ...la République Tunisienne de l'extrait de l'acte constitutif. ## C...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 16·fr
    ... qu'il engage une procédure d'extradition pour qu'elle lui soit re...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 5·fr
    ...ésultant d'une responsabilité extracontractuelle, le fait dommagea...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 29·fr
    ...nvoqués en Assemblée Générale extraordinaire au siège social, pour...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 21·fr
    ...Pour extrait : Le Président du Conseil d'Administration LISTE DE...
  • Journal Officiel·1960 / N°004·page 7·fr
    ...84-23 | Machines et appareils fixes ou mobiles, d'extraction, de t...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 22·fr
    ...ision de l'Assemblée Générale Extraordinaire de la Coopérative « E...
  • Journal Officiel·1968 / N°008·page 5·fr
    ...— un acte de naissance; — un extrait du casier judiciaire ayant m...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 2·fr
    ...numéros des repères suivants (extraits du tableau général de repér...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 38·fr
    ...ires à une Assemblée Générale Extraordinaire Messieurs les action...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 17·fr
    ...verbal de l'insomnie générale extraordinaire des actionnaires tenu...
  • Journal Officiel·2006 / N°083·page 8·fr
    3) Un extrait de la carte de la Tunisie à l'échelle de 1/25 000 ou...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 13·fr
    ...idée par l'Assemblée Générale Extraordinaire dans les conditions p...
  • Journal Officiel·1964 / N°016·page 10·fr
    ...e de Textiles » dont il a été extrait ce qui suit : La Société a ...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 38·fr
    ...Pour Extrait. N° 86 Etude de M. Taieb ben Fradj, avocat à la Cou...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 48·fr
    ...de l'assemblée générale extraordinaire en date du 18 mars 1976 enr...
  • Journal Officiel·2006 / N°037·page 4·fr
    ...e la présente loi et dans les extraits de comptes bancaires. Il e...