Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Annonces Légales·2014 / N°080·page 30·fr
    ...il sera procédé le Jeudi 10/7/2014 à 10h, à l'avenue 20 mars 1934 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°139·page 15·fr
    ...L'emprunt sera amorti en totalité le 19/12/2019 pour la catégorie ...
  • Annonces Légales·2015 / N°015·page 36·fr
    ...udi Sfax, toute réclamation ne sera acceptée auprès du local préci...
  • Journal Officiel·2003 / N°099·page 8·fr
    ...moins et toute personne qui se serait chargée à quelque titre que ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 5·fr
    ...ais peut se vendre, le prix en sera partagé entre les ayants droit...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 7·fr
    ...nts suivants dans un délai qui sera fixé par les statuts-type : -...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 37·fr
    ...tation l'article 7 des statuts sera modifié. Article 7 nouveau-ca...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 13·fr
    ...Au cas où le candidat change de question, la note qui lui sera att...
  • Annonces Légales·2019 / N°075·page 18·fr
    ...ser la mise à prix de 40% elle sera fixée à quarante neuf mille si...
  • Journal Officiel·2006 / N°037·page 13·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Annonces Légales·2004 / N°159·page 2·fr
    ...e à une saisie immobilière Il sera procédé à la vente des proprié...
  • Annonces Légales·2008 / N°103·page 24·fr
    ...ne sera prononcée que lors de paiement de prix et des frais un chè...
  • Annonces Légales·2009 / N°065·page 50·fr
    ...l'immeuble sera vendu à l'audience publique devant le tribunal de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 6·fr
    ...e la Promotion Immobilière qui sera approuvée par décret. 2°) fai...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 42·fr
    ...Ce montant sera consigné auprès du rédacteur de l'acte Maître Salh...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 56·fr
    ...instance de Ben Arous sinon il sera forclos. Cet avis est élaboré...
  • Journal Officiel·1990 / N°073·page 12·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°147·page 39·fr
    ...Toute opposition sera reçue pendant un délai ne dépassant pas 20 j...
  • Journal Officiel·1994 / N°065·page 11·fr
    ...atique et en cas d'égalité, il sera tenu compte de la note d'évalu...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 40·fr
    ...Le fonds de commerce vendu une sera pas délivré d'une manière effe...