11 793 résultats pour ""AGIS""
- Annonces Légales·2008 / N°126·page 38·fr...u 24, rue de Palestine à Tunis agissant au profit de Monsieur Moha...
- Journal Officiel·1977 / N°062·page 48·fr...Monsieur Slaheddine Ben Mohamed Ben Salah Dabbou, agissant tant en...
- Annonces Légales·2013 / N°068·page 21·fr...en qualité de cogérant de la société agissant séparément pour assu...
- Journal Officiel·2009 / N°025·page 20·fr...de l'office des logements des magistrats et du personnel du minist...
- Journal Officiel·1969 / N°020·page 36·fr...Boubaker Mahdaoui demeurant à Korba agissant pour son compte solli...
- Journal Officiel·1970 / N°013·page 3·fr...s sous l'autorité du Président agissant par délégation du Bureau, ...
- Journal Officiel·1971 / N°004·page 12·fr...ouhami Es-Senoussi, tunisien, magistrat, demeurant à El Menzah 44,...
- Journal Officiel·2008 / N°038·page 6·fr...rs publics et les institutions agissent conformément à la présente...
- Journal Officiel·1958 / N°069·page 6·fr...Keekes, demeurant à Tunis, 10-12, rue Ali Bach Hamba, agissant pou...
- Annonces Légales·2005 / N°134·page 28·fr...19819H-A-M-000 En vertu du procès-verbal de l'associé unique agis...
- Annonces Légales·2011 / N°112·page 49·fr...Le Magistrat Dame Ichrak Malek a été désigné comme Juge Commissair...
- Annonces Légales·2013 / N°101·page 16·fr...s investisseurs avertis locaux agissant pour compte propre désiran...
- Journal Officiel·1991 / N°001·page 7·fr- de l'organisation des concours de recrutement de magistrats. - L...
- Annonces Légales·2021 / N°086·page 7·fr...Mohamed V - Tunis (en sa qualité de gagiste). Le débiteur assigné...
- Journal Officiel·2020 / N°054·page 9·fr...e des dépôts et consignations, agissant en qualité de prêteur. La...
- Annonces Légales·2016 / N°154·page 55·fr...e Monsieur Ben Hassen Khemaies agissant pour son compte, demeurant...
- Journal Officiel·1958 / N°080·page 16·fr...Quoiqu'il s'agisse uniquement d'une transformation de statut jurid...
- Journal Officiel·1960 / N°014·page 10·fr...USTICE ### TITULARISATION DE MAGISTRATS **Par décret N° 60-90 du...
- Annonces Légales·2020 / N°062·page 19·fr... avocat à la cour de cassation agissant pour le compte et ses coll...
- Journal Officiel·1995 / N°089·page 12·fr...emnité spéciale au profit des magistrats qui se consacrent à la pr...