Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Journal Officiel·1972 / N°036·page 12·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance, à la Municipalité des articl...
  • Annonces Légales·2007 / N°074·page 25·fr
    ...4- Immeuble saisi : immeuble non enregistré s'agit d'une maison si...
  • Annonces Légales·2020 / N°079·page 13·fr
    4) Désignation de l'immeuble saisi et mis en vente : - Selon les ...
  • Annonces Légales·2008 / N°081·page 19·fr
    ...**Contre** La partie saisie : Khedhiri Ben Arbi Saïbi, Agriculteu...
  • Annonces Légales·2018 / N°006·page 43·fr
    ...Partie saisie : Ahmed Ben Jilani Ben Ali Ben Malek Avocat poursui...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 14·fr
    ...Débiteur Saisie : Monsieur Hamza Ben Mohamed Ben Khélifa Rakaz, de...
  • Annonces Légales·2005 / N°173·page 10·fr
    L'immeuble saisi est loin de la route et Mahdia de 700 m environ. ...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 28·fr
    ...Quatre mille dinars plus les frais Date et lieu de la vente : La ...
  • Annonces Légales·2013 / N°089·page 41·fr
    ...Nord maison de Mohamed Chakroun, Sud Rue Ali Khammassi, Est Hédi M...
  • Annonces Légales·2005 / N°086·page 5·fr
    ...Partie saisie : Madame Saoud Abdelmaksoud couturière demeurant à ...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 51·fr
    ...La saisie pourra être levée si le saisi fournit une caution jugée ...
  • Annonces Légales·2015 / N°030·page 55·fr
    Immeuble saisi : La totalité des parts soit (427/5182) leur reven...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 28·fr
    ...--- ### VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES de deux immeubles sur saisi...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 6·fr
    ...Les délais ci-dessus indiqués courent de la réception de l'avis pr...
  • Journal Officiel·2019 / N°034·page 52·fr
    ...5 - La caisse s'engage à poursuivre ses efforts dans le but de réd...
  • Annonces Légales·2013 / N°090·page 43·fr
    ...et incorp | | - | - | | Décaissements / acquisition d'immobilis...
  • Journal Officiel·1997 / N°100·page 8·fr
    ...200919 | 0 -- Jus de fruits (y compris les moûts de raisin ou de l...
  • Annonces Légales·2014 / N°155·page 34·fr
    ...Le prix de l'immeuble saisi faisant l'objet d'un titre foncier n°2...
  • Annonces Légales·2026 / N°069·page 16·fr
    ...Le débiteur saisi : Mohamed El Hédi Ben El Hédi Ben Mohamed Boudab...
  • Annonces Légales·2011 / N°150·page 46·fr
    ...Association Sportive Maison de Jeunes Gremda. - Siège : Maison de ...