Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·2020 / N°112·page 15·fr
    ...9 - Sauf décision contraire du jury de l'examen, les candidats ne ...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 3·fr
    ...— Les décisions du conseil d'administration sont prises à la major...
  • Journal Officiel·2012 / N°082·page 40·fr
    ...3 - Le concours interne susvisé est ouvert par décision du ministr...
  • Journal Officiel·2018 / N°026·page 8·fr
    La valeur limite d'émission en flux est précisée comme suit : en m...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 11·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présent...
  • Journal Officiel·1983 / N°013·page 17·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·2010 / N°080·page 7·fr
    ...é maritime sont désignés par décision du ministre chargé de la mar...
  • Journal Officiel·2021 / N°058·page 4·fr
    ...Les membres de la commission sont nommés par décision du ministre ...
  • Journal Officiel·2016 / N°013·page 12·fr
    ... aptes à lui fournir des éclaircissements susceptibles d'enrichir ...
  • Annonces Légales·2005 / N°105·page 31·fr
    ...94, par lequel les vendeurs précisent que le dit contrat de vente,...
  • Journal Officiel·2012 / N°016·page 4·fr
    ... et procédures fiscaux, - la décision de retrait des avantages fis...
  • Journal Officiel·2013 / N°052·page 17·fr
    ... aptes à lui fournir des éclaircissements susceptibles d'enrichir ...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 8·fr
    ...Dans ce cas, les décisions seront prises à la majorité des membres...
  • Journal Officiel·1977 / N°067·page 33·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·2019 / N°059·page 12·fr
    ... décisions des sanctions disciplinaires à l'exception des décision...
  • Journal Officiel·1965 / N°005·page 21·fr
    ...Rue Assad Ibn At Fourat, Sousse Il résulte d'une décision prise a...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 5·fr
    ...est à Tunis; il peut toutefois sur décision du Conseil d'Administr...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 47·fr
    ...Rue Hadj Ali Soua — KSAR HELLAL — D'une décision collective extra...
  • Journal Officiel·1984 / N°058·page 17·fr
    ...st modifiée conformément aux décisions du conseil de gestion de la...
  • Journal Officiel·1993 / N°048·page 4·fr
    ...Le requérant est tenu, par décision du président du tribunal de pr...