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- Annonces Légales·2007 / N°095·page 34·fr...Dans le présent texte la société Tunisienne de Banque est par STB,...
- Journal Officiel·1967 / N°035·page 5·fr...En cas de partage égal des suffrages, la voix du président est pré...
- Annonces Légales·2019 / N°024·page 20·fr...La visite des lieux est possible durant la semaine. N.B : 1) Les...
- Journal Officiel·2018 / N°005·page 29·fr...Si ce quorum n'est pas atteint, le conseil est convoqué par son pr...
- Annonces Légales·2011 / N°140·page 40·fr...1110053JAM000 il est porté à la connaissance du public que le pro...
- Annonces Légales·2023 / N°064·page 24·fr...t km6 Sfax superficie 3016 m² est perdu et qu'ils désirent obtenir...
- Journal Officiel·1971 / N°039·page 17·fr...— Il est placé auprès de l'Office National de l'Huile un contrôleu...
- Journal Officiel·1961 / N°019·page 30·fr...Le présent avis est publié en vue d'obtenir un duplicata du Titre....
- Journal Officiel·1964 / N°036·page 25·fr...Cet extrait est publié en conformité des dispositions des article...
- Journal Officiel·1995 / N°087·page 11·fr...- origine de propriété Lorsque le terrain n'est pas immatriculé, ...
- Journal Officiel·2018 / N°070·page 27·fr... mètres et de direction Ouest-Est passant à 5970 mètres au Nord du...
- Journal Officiel·1974 / N°080·page 3·fr...Si le quorum n'est pas atteint, le conseil se réunit, sur convocat...
- Journal Officiel·1960 / N°008·page 11·fr...— Le Conseil d'Administration de l'Association est présidé par le ...
- Journal Officiel·1984 / N°070·page 31·fr...— La levée de l'arrêté portant déclaration d'infestation est prono...
- Journal Officiel·1982 / N°084·page 112·fr...positions de la loi sus-visée est prorogée jusqu'au 30 avril 1983....
- Journal Officiel·2016 / N°004·page 9·fr...La valeur de cette contribution est payée obligatoirement en espèc...
- Journal Officiel·1995 / N°014·page 4·fr...Chaque commission est présidée par un médecin désigné à cet effet ...
- Journal Officiel·1977 / N°042·page 33·fr...» est porté de 90.000 à 115.000 dinars par la création de 1.250 ac...
- Journal Officiel·1996 / N°084·page 30·fr...- La soutenance de la thèse est publique. La date en est fixée par...