Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 035 résultats pour ""GAT""
  • Journal Officiel·2002 / N°045·page 7·fr
    ...nt de la République pour promulgation, et en informe le président ...
  • Journal Officiel·2011 / N°015·page 3·fr
    ...## DEROGATION Par décret n° 2011-258 du 3 mars 2011. Il est acco...
  • Journal Officiel·2011 / N°076·page 8·fr
    ... de Jendouba avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie d...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 3·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Prem...
  • Journal Officiel·1990 / N°061·page 20·fr
    ...le Président de la République et par délégation Le Premier ministr...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 11·fr
    ...La qualité d'associé ainsi que les obligations qui dérivent de la ...
  • Journal Officiel·1988 / N°020·page 7·fr
    ...# MINISTERE DE L'INFORMATION ## DELEGATION DE SIGNATURE Arrêté d...
  • Journal Officiel·2022 / N°046·page 31·fr
    ...El Halfa - El Ksayer de la délégation de Beni Khiar, au gouvernora...
  • Journal Officiel·2003 / N°054·page 2·fr
    ...2118 Décret n° 2003-1539 du 2 juillet 2003, portant abrogation du ...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 4·fr
    ...Le cahier des engrais et amendements devra obligatoirement mention...
  • Journal Officiel·2008 / N°028·page 5·fr
    ...15 - Le contrat définit les obligations du concédant et du concess...
  • Journal Officiel·1986 / N°037·page 9·fr
    ...MINISTERE DE L'ENERGIE ET DES MINES # DELEGATION DE SIGNATURE Ar...
  • Annonces Légales·2004 / N°196·page 32·fr
    ...r intention au siège de la délégation de Grombalia durant deux moi...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 28·fr
    ...Construction d'une délégation à Zermedine | 58.000 | | | | ... C...
  • Journal Officiel·2011 / N°075·page 8·fr
    ...Article premier - Est remplacé la composition de la délégation spé...
  • Journal Officiel·1992 / N°066·page 1·fr
    ...création de deux nouvelles délégations dans le gouvernorat de Jend...
  • Journal Officiel·1992 / N°018·page 4·fr
    ...Il est accordé à Monsieur Béchir Ben Aissa, une dérogation pour ex...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 2·fr
    ... ouverture d'un concours d'agrégation d'histoire 1442 Arrêté du mi...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 9·fr
    ...- L'office s'engage à exécuter les obligations de l'État résultant...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 5·fr
    ...— Est autorisée la cession totale des intérêts et obligations déte...