Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 42·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises d'une superficie de 4...
  • Annonces Légales·2023 / N°042·page 15·fr
    ...l'immeuble objet de la poursuite est l'objet de 114 parts indivise...
  • Annonces Légales·2016 / N°002·page 33·fr
    ...Les parts indivises soient 2948/8035 revenants au débiteur saisi d...
  • Journal Officiel·1975 / N°065·page 6·fr
    ...Immeuble à vendre — La totalité des deux tiers indivis de la mais...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 18·fr
    ...la totalité de 236.185/1713 parts indivises lui revenant dans la p...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 27·fr
    ...culé | 2h 01a50ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Annonces Légales·2021 / N°102·page 10·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 154.571/541 parts revenant à ...
  • Annonces Légales·2024 / N°069·page 16·fr
    ...La totalité des parts indivises (264.5/1745) revenant au débiteur ...
  • Annonces Légales·2025 / N°019·page 17·fr
    ...Toutes les parts indivises des débiteurs, soient un total de 1314/...
  • Journal Officiel·2008 / N°034·page 28·fr
    ...C- Pour les candidats à titre individuel : Si la note obtenue à la...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 29·fr
    ...épouse Mohamed Telili, dans l'indivision entre eux suivant leurs d...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 25·fr
    ...La totalité d'une part indivise comprenant 4395 parts d'un ensembl...
  • Journal Officiel·1977 / N°032·page 25·fr
    ...naire, propriétaire des parts indivises dans l'immeuble objet de l...
  • Annonces Légales·2020 / N°020·page 24·fr
    ...Les parts indivises 1806 parts de la totalité de 25920 parts de la...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 6·fr
    ...- Les candidats externes admis seront informés par lettre individu...
  • Journal Officiel·2024 / N°009·page 49·fr
    ...* Fournir les moyens de protection individuelle et collective, vei...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 17·fr
    ...raoui, tous pour 1 - 2 dans l'indivision. II. — 12) Hafsa Bent Al...
  • Journal Officiel·1983 / N°042·page 7·fr
    ...— La directrice doit assurer la formation et le recyclage individu...
  • Journal Officiel·2007 / N°013·page 72·fr
    ... médicales est personnelle et individuelle. Toutefois, pour tout ...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 217·fr
    ... constitués de fibres gainées individuellement, même comportant de...