Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2001 / N°036·page 8·fr
    ...uquel sont transférées les prérogatives reconnues à leur égard au ...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 66·fr
    Gazoduc Transtunisien (SCOGAT) sont convoqués à l'assemblée généra...
  • Journal Officiel·2002 / N°095·page 4·fr
    décrets et arrêtés # PREMIER MINISTERE ## DEROGATION Par décret...
  • Annonces Légales·2011 / N°031·page 18·fr
    ...2011R00610SANB2 Homologation de résolutions SOCIETE AGRICOLE, COM...
  • Journal Officiel·1995 / N°017·page 7·fr
    ...s retenues par l'arrêté d'homologation des certificats et diplômes...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 13·fr
    ...2- Des dérogations à cette règle peuvent être accordées par arrêté...
  • Journal Officiel·2005 / N°044·page 6·fr
    ...## DEROGATION Par décret n° 2005-1649 du 30 mai 2005. Il est acc...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 1·fr
    ...2439 Dérogation pour exercer dans le secteur public ... 2439 Mini...
  • Journal Officiel·2024 / N°079·page 39·fr
    ...Cette dérogation n'est accordée que pour les élèves-officiers n'ay...
  • Annonces Légales·2008 / N°085·page 2·fr
    ...2008G04274SRLB1 ### Société DOGAL Trading #### SARL non Résident...
  • Journal Officiel·2005 / N°025·page 8·fr
    ... du 22 mars 2005, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Annonces Légales·2024 / N°133·page 17·fr
    ...2024402772VEPA2 ## Décision de prorogation de la période d'observ...
  • Annonces Légales·2004 / N°060·page 5·fr
    ...P/ le conseil d'administration 2004T1647SANB2 Avis de prorogatio...
  • Annonces Légales·2004 / N°097·page 9·fr
    ...é de Gardiennage et Services "SOGAS" – S.A Capital social : 80.00...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 146·fr
    ...latif à la réception et l'homologation des véhicules. # SYSTEME D...
  • Journal Officiel·2008 / N°049·page 20·fr
    ... du 10 juin 2008, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Annonces Légales·2025 / N°160·page 24·fr
    ...0003698L** Messieurs les actionnaires de la société TROGAMES sont...
  • Journal Officiel·2003 / N°068·page 19·fr
    ...l’appogature et le trille - les signes d’abréviation - les termes ...
  • Journal Officiel·1990 / N°072·page 15·fr
    ...En cette qualité l'intéressé a rang et prérogatives de sous-direct...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 35·fr
    ...Hédi Ben Belgacem Bou-Rogaâ. A l'Est : Pareillement. Au Nord : Mos...