Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Journal Officiel·2000 / N°065·page 6·fr
    ...ûment certifiée conforme à l'original de l'acte de nomination du c...
  • Annonces Légales·2012 / N°064·page 59·fr
    ...t en extraire un autre titre original qui remplace le premier perd...
  • Journal Officiel·2008 / N°097·page 42·fr
    ...- un extrait du casier judiciaire (l'original) délivré depuis un (...
  • Journal Officiel·1986 / N°055·page 27·fr
    ...Une copie de cette lettre certifiée conforme à l'original par la b...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 33·fr
    ...a) — 2 Copies certifiées conformes à l'original des statuts, enreg...
  • Journal Officiel·2007 / N°025·page 14·fr
    ...- une copie certifiée conforme à l'original de l'arrêté portant no...
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 21·fr
    ...e de Sfax le 12/1/2017 dépôt original D08182013 et dépôt de la dem...
  • Journal Officiel·2001 / N°083·page 31·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original de l'arrêté de nomination de...
  • Annonces Légales·2011 / N°122·page 59·fr
    ...veut en extraire un deuxième original des dossiers des notaires Ri...
  • Journal Officiel·2000 / N°088·page 15·fr
    ...- une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte ...
  • Journal Officiel·2008 / N°094·page 37·fr
    ...1- un extrait du casier judiciaire (l'original) datant de moins d'...
  • Annonces Légales·2008 / N°095·page 14·fr
    ...ire avoir une deuxième copie originale les oppositions se présente...
  • Annonces Légales·2007 / N°061·page 14·fr
    ...Deux copies originales desdites procès-verbaux ont été déposées au...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 123·fr
    ...1 – un extrait du casier judiciaire (l'original) délivré depuis un...
  • Annonces Légales·2026 / N°033·page 18·fr
    ...ie tenant lieu et place de l'original par l'intermédiaire du notai...
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 32·fr
    ...e de propriété en sa version originale - En vertu des disposition...
  • Journal Officiel·1999 / N°096·page 7·fr
    ...la conformité des copies à l'original, notamment son article 6, V...
  • Annonces Légales·2008 / N°081·page 25·fr
    ...Ils veulent en extraire un deuxième original. Tout celui qui port...
  • Journal Officiel·2004 / N°042·page 11·fr
    ...o be transported back to the original country or to a third countr...
  • Annonces Légales·2020 / N°049·page 2·fr
    ...Un original a été déposé aux bureaux du Registre National des Entr...