12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
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- Annonces Légales·2011 / N°122·page 59·fr...veut en extraire un deuxième original des dossiers des notaires Ri...
- Journal Officiel·2000 / N°088·page 15·fr...- une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte ...
- Journal Officiel·2008 / N°094·page 37·fr...1- un extrait du casier judiciaire (l'original) datant de moins d'...
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- Annonces Légales·2007 / N°061·page 14·fr...Deux copies originales desdites procès-verbaux ont été déposées au...
- Journal Officiel·2001 / N°066·page 123·fr...1 – un extrait du casier judiciaire (l'original) délivré depuis un...
- Annonces Légales·2026 / N°033·page 18·fr...ie tenant lieu et place de l'original par l'intermédiaire du notai...
- Annonces Légales·2006 / N°083·page 32·fr...e de propriété en sa version originale - En vertu des disposition...
- Journal Officiel·1999 / N°096·page 7·fr...la conformité des copies à l'original, notamment son article 6, V...
- Annonces Légales·2008 / N°081·page 25·fr...Ils veulent en extraire un deuxième original. Tout celui qui port...
- Journal Officiel·2004 / N°042·page 11·fr...o be transported back to the original country or to a third countr...
- Annonces Légales·2020 / N°049·page 2·fr...Un original a été déposé aux bureaux du Registre National des Entr...