Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 21·fr
    ...Approbation éventuelle des convocations visées à l'article 40 de l...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 36·fr
    ...ptes de l'exercice 1963; - Approbation des dits comptes et affecta...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 15·fr
    ...- L'approbation du rapport du Conseil d'Administration concernant ...
  • Annonces Légales·2011 / N°134·page 11·fr
    ...- Approbation des états financiers relatifs à l'exercice 2010 et a...
  • Annonces Légales·2012 / N°117·page 25·fr
    ...- L'approbation des statuts mis à jour en date du 15/09/2012. Le ...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 61·fr
    ...Approbation s'il y a lieu des états financiers de l'exercice clos ...
  • Annonces Légales·2017 / N°065·page 35·fr
    ...3- Approbation des états financiers de l'exercice. 4- Affectation ...
  • Annonces Légales·2022 / N°036·page 16·fr
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  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 44·fr
    ...1- Lecture et approbation du rapport du conseil d'administration r...
  • Annonces Légales·2017 / N°110·page 28·fr
    ...Approbation des cessions des parts sociales ; transfert du siège s...
  • Annonces Légales·2009 / N°113·page 10·fr
    ...- Approbation du PV de l'AGO du 27/08/2009. - Approbation des état...
  • Annonces Légales·2012 / N°156·page 49·fr
    4- Approbation des états financiers de l'exercice 2011/2012 et aff...
  • Annonces Légales·2017 / N°148·page 51·fr
    ...(3) Examen et approbation s'il y a lieu des états financiers de l'...
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 59·fr
    ...3- Examen et approbation des états financiers et affectation des r...
  • Annonces Légales·2009 / N°035·page 29·fr
    ...- Approbation des rapports du commissaire aux comptes sur les état...
  • Annonces Légales·2021 / N°055·page 19·fr
    ...Approbation des états financiers de l'exercice 2020, 4. Approbatio...
  • Journal Officiel·2021 / N°018·page 1·fr
    ...463 Loi n° 2021-2 du 16 février 2021, portant approbation du cont...
  • Annonces Légales·2024 / N°025·page 2·fr
    ...- Approbation de tous les travaux de liquidation effectués par le ...
  • Annonces Légales·2007 / N°099·page 73·fr
    ...- Approbation de la date de la tenue de l'Assemblée - Lecture du r...
  • Annonces Légales·2009 / N°007·page 46·fr
    ...- approbation des statuts et constatation de la constitution défin...