58 148 résultats pour ""PROBATI""
- Journal Officiel·1962 / N°055·page 21·fr...Approbation éventuelle des convocations visées à l'article 40 de l...
- Journal Officiel·1964 / N°030·page 36·fr...ptes de l'exercice 1963; - Approbation des dits comptes et affecta...
- Annonces Légales·2012 / N°145·page 15·fr...- L'approbation du rapport du Conseil d'Administration concernant ...
- Annonces Légales·2011 / N°134·page 11·fr...- Approbation des états financiers relatifs à l'exercice 2010 et a...
- Annonces Légales·2012 / N°117·page 25·fr...- L'approbation des statuts mis à jour en date du 15/09/2012. Le ...
- Annonces Légales·2015 / N°064·page 61·fr...Approbation s'il y a lieu des états financiers de l'exercice clos ...
- Annonces Légales·2017 / N°065·page 35·fr...3- Approbation des états financiers de l'exercice. 4- Affectation ...
- Annonces Légales·2022 / N°036·page 16·fr...Lecture et approbation du rapport du conseil d'administration rela...
- Annonces Légales·2009 / N°031·page 44·fr...1- Lecture et approbation du rapport du conseil d'administration r...
- Annonces Légales·2017 / N°110·page 28·fr...Approbation des cessions des parts sociales ; transfert du siège s...
- Annonces Légales·2009 / N°113·page 10·fr...- Approbation du PV de l'AGO du 27/08/2009. - Approbation des état...
- Annonces Légales·2012 / N°156·page 49·fr4- Approbation des états financiers de l'exercice 2011/2012 et aff...
- Annonces Légales·2017 / N°148·page 51·fr...(3) Examen et approbation s'il y a lieu des états financiers de l'...
- Annonces Légales·2008 / N°043·page 59·fr...3- Examen et approbation des états financiers et affectation des r...
- Annonces Légales·2009 / N°035·page 29·fr...- Approbation des rapports du commissaire aux comptes sur les état...
- Annonces Légales·2021 / N°055·page 19·fr...Approbation des états financiers de l'exercice 2020, 4. Approbatio...
- Journal Officiel·2021 / N°018·page 1·fr...463 Loi n° 2021-2 du 16 février 2021, portant approbation du cont...
- Annonces Légales·2024 / N°025·page 2·fr...- Approbation de tous les travaux de liquidation effectués par le ...
- Annonces Légales·2007 / N°099·page 73·fr...- Approbation de la date de la tenue de l'Assemblée - Lecture du r...
- Annonces Légales·2009 / N°007·page 46·fr...- approbation des statuts et constatation de la constitution défin...