Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2013 / N°021·page 27·fr
    ...0977180Y/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ex...
  • Annonces Légales·2015 / N°046·page 19·fr
    ...Du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 20 janv...
  • Journal Officiel·2017 / N°058·page 2·fr
    ...e de l'année 2017, à l'agence urbaine du Grand Tunis relevant du m...
  • Annonces Légales·2018 / N°141·page 32·fr
    ...1535099H/A/M/000 En vertu d'un procès-verbal enregistré à la rece...
  • Annonces Légales·2024 / N°055·page 2·fr
    ...036730-64 Suivant procès-verbal du conseil d'Administration, en d...
  • Annonces Légales·2012 / N°106·page 2·fr
    ...Du procès-verbal de l'assemblée générale constitutive en date du 3...
  • Annonces Légales·2004 / N°172·page 4·fr
    ...1237 A P M 000 Suivant procès-verbal enregistré à la recette des ...
  • Annonces Légales·2013 / N°051·page 19·fr
    ...Centre Urbain Nord-Av Hédi Karray 1082 Mahrajène RC : B134091997 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°111·page 39·fr
    ...B1649932011 Suivant procès-verbal de l'A.G.O de la Sté Aroui Bâti...
  • Annonces Légales·2018 / N°022·page 27·fr
    ...2018401373SRLB2 Procès-verbal de l'assemblée générale extraordina...
  • Annonces Légales·2018 / N°045·page 16·fr
    ...879018Q/A/M/000 Conformément au procès-verbal de l'assemblée géné...
  • Annonces Légales·2021 / N°019·page 6·fr
    ...081731 - 57 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ord...
  • Journal Officiel·2010 / N°062·page 28·fr
    ...évision du plan d'aménagement urbain de la commune de Kalaâ Sghira...
  • Journal Officiel·2022 / N°085·page 12·fr
    ...Procès-verbal des délibérations du conseil de l'Instance supérieur...
  • Annonces Légales·2011 / N°016·page 24·fr
    ...Deux exemplaires de ce procès verbal ont été déposés au greffe du ...
  • Annonces Légales·2013 / N°127·page 26·fr
    ...488671Q En vertu du procès-verbal des délibérations de l'Assemblé...
  • Annonces Légales·2016 / N°076·page 37·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal ont été déposés au greffe du tri...
  • Annonces Légales·2018 / N°024·page 31·fr
    ...Et suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire en...
  • Journal Officiel·1983 / N°076·page 34·fr
    ...NT DIRECTION DE L'HYDRAULIQUE URBAINE PROFECTION DE LA VILLE DE SF...
  • Annonces Légales·2013 / N°063·page 26·fr
    ...B0144942006 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ext...