Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 980 résultats pour ""SURV""
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 22·fr
    ...dministration et du conseil de surveillance sont désignés par un p...
  • Journal Officiel·1993 / N°051·page 10·fr
    ...3) de sortir de la salle sans l'autorisation de l'un des surveilla...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 5·fr
    ...ance vieillesse, invalidité et survivants. (1) Travaux préparatoi...
  • Journal Officiel·2001 / N°042·page 22·fr
    ... d'un rapport circonstancié du surveillant ou de l'examineur qui l...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 24·fr
    ...— La surveillance des candidats pendant la préparation des épreuve...
  • Journal Officiel·1980 / N°016·page 16·fr
    ...i fait constater les mutations survenues au cours de l'année précé...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 45·fr
    ...14 - Au cas où surviennent à l'université des événements exception...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 21·fr
    ...i fait constater les mutations survenues au cours de l'année précé...
  • Journal Officiel·1979 / N°009·page 40·fr
    ...ment les études techniques, la surveillance de chantiers, la super...
  • Journal Officiel·2000 / N°050·page 20·fr
    ... d'un rapport circonstancié du surveillant ou de l'examineur qui l...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 46·fr
    ... l'un des agents chargés de la surveillance des épreuves. d) de qu...
  • Journal Officiel·2001 / N°067·page 35·fr
    ... d'un rapport circonstancié du surveillant ou de l'examineur qui l...
  • Journal Officiel·2005 / N°079·page 4·fr
    ...- les agents assermentés du national de surveillance la garde des ...
  • Journal Officiel·1988 / N°042·page 11·fr
    ... d'un rapport circonstancié du surveillant ou de l'examineur qui l...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 7·fr
    ... d'un rapport circonstancié du surveillant ou de l'examineur qui l...
  • Journal Officiel·2007 / N°097·page 30·fr
    ... d'un rapport circonstancié du surveillant ou de l'examineur qui l...
  • Journal Officiel·2000 / N°080·page 25·fr
    ... d'un rapport circonstancié du surveillant ou de l'examineur qui l...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 23·fr
    ...un directoire et un conseil de surveillance selon les dispositions...
  • Journal Officiel·1989 / N°028·page 13·fr
    ... d'un rapport circonstancié du surveillant ou de l'examineur qui l...
  • Journal Officiel·1994 / N°099·page 10·fr
    ... d'un rapport circonstancié du surveillant ou de l'examineur qui l...