Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 48·fr
    ...**Objet :** Import, export toute marchandise, représentation, cour...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 33·fr
    ...roduits pouvant intéresser le marché Tunisien ainsi que toutes opé...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 70·fr
    ...28, Rue du Parc El Omrane, Tunis Suivant acte s.s.p. en date du 2...
  • Annonces Légales·2014 / N°140·page 41·fr
    ...er 57224 Sousse composé de la parcelle n° 5 de la propriété dénomm...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 50·fr
    ...29 à 64 ca) consistant en une parcelle de terrain agricole 2- la t...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 57·fr
    ...Construction sise à la Zone industrielle bâtie sur les parcelles 1...
  • Annonces Légales·2011 / N°076·page 43·fr
    ... d'Ain Drahem consiste en une parcelle de terrain d'une superficie...
  • Annonces Légales·2012 / N°153·page 47·fr
    ...Une parcelle de terrain rectangulaire destinée à la construction s...
  • Annonces Légales·2016 / N°021·page 56·fr
    ...n°54592/114753 Tunis dénommé «Marcel» situé à Tunis à l'angle de l...
  • Annonces Légales·2019 / N°013·page 35·fr
    ...823 m², et qui se compose des parcelles 1-2-4 jusqu'à 19-29 et 30,...
  • Journal Officiel·2001 / N°083·page 13·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1962 / N°014·page 14·fr
    ...1° Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la Société...
  • Annonces Légales·2007 / N°088·page 24·fr
    ...de 216m², qui consiste en une parcelle de terrain incliné, mitoyen...
  • Annonces Légales·2008 / N°029·page 38·fr
    ...s de commerce dénommé "Dreams Parc" consistant en un restaurant Pi...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 48·fr
    ...strée à l'office de la marine marchande et des ports à Monastir so...
  • Annonces Légales·2009 / N°044·page 38·fr
    ...538470 Nabeul constitué de la parcelle n° 1 dudit titre, sis à ave...
  • Journal Officiel·1981 / N°049·page 13·fr
    ... ou pourraient gréver la dite parcelle. Art. 3. — Les Ministres d...
  • Journal Officiel·1990 / N°081·page 16·fr
    ...1990 relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indic...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 10·fr
    ...administratifs et conclut les marchés en son nom conformément à la...
  • Annonces Légales·2018 / N°151·page 59·fr
    ...ait et ses dérivés», situé au marché Mansoura Kairouan avec tous s...