Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2025 / N°043·page 11·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain couvrant une superficie de 14 ...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 2·fr
    ...82), relatif au classement hiérarchique et aux échelonnements indi...
  • Annonces Légales·2009 / N°094·page 38·fr
    ...La totalité d'une parcelle de terre agricole située à la route de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°142·page 50·fr
    ...174 Nabeul, constituée par la parcelle n° 01, superficie totale (0...
  • Annonces Légales·2012 / N°153·page 46·fr
    ...et 12 centiares composé de la parcelle n° 261 du plan de lotisseme...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 30·fr
    ...1) Mohamed Ben Tahar Ben Hadj Ali Seghaïer, commerçant au marché d...
  • Annonces Légales·2014 / N°004·page 57·fr
    ...orat de Sousse, composé de la parcelle 36 du lotissement, d'une su...
  • Annonces Légales·2014 / N°084·page 44·fr
    ...ns et une cave à l'ouest, une carcasse de villa non encore couvert...
  • Annonces Légales·2014 / N°115·page 46·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise à Mellita délégation de K...
  • Annonces Légales·2015 / N°029·page 30·fr
    ...out couvert par des briques en arc de cercle. - Un petit hall et u...
  • Annonces Légales·2018 / N°121·page 43·fr
    ...L'immeuble consiste en une parcelle de terrain de forme enclavée, ...
  • Annonces Légales·2023 / N°012·page 12·fr
    ...il s'agit d'une parcelle de terrain nu sise à la Délégation de Keb...
  • Annonces Légales·2025 / N°018·page 7·fr
    ...Il s'agit de la parcelle n°1 du plan de lotissement du titre fonci...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 59·fr
    ...AR | | CAPITAL | PROVENZANO MARCO | DJEMMALI FREDJ | SLAMA BEN J...
  • Annonces Légales·2026 / N°100·page 8·fr
    ... d'évaluer la valeur des deux parcelles appartenant au demandeur e...
  • Journal Officiel·1972 / N°026·page 27·fr
    ...1) Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la Société...
  • Journal Officiel·1980 / N°070·page 10·fr
    ...Mandataire de Shell Internationale Research Maatschappij B.V. Care...
  • Annonces Légales·2012 / N°070·page 44·fr
    ...x niveaux, construite sur une parcelle de 317 m², délimitée par : ...
  • Journal Officiel·1989 / N°052·page 8·fr
    ...u transport public routier de marchandises ; Vu l’arrêté du 10 no...
  • Annonces Légales·2019 / N°002·page 56·fr
    ...La totalité de la propriété dénommée « Narcice » revenant à Mr Meh...