Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
82 452 résultats pour ""DAL""
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 20·fr
    ... avec l'Union et suivant les modalités prévues au paragraphe 4 de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 26·fr
    ... la Boulangerie sise Rue des Andalous, à Medjez El Bab, sera vendu...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 20·fr
    ... décret est étendu selon des modalités qui seront précisées ultéri...
  • Journal Officiel·1989 / N°078·page 5·fr
    ...Les conditions et modalités d'octroi de cet avantage sont fixées p...
  • Journal Officiel·1964 / N°048·page 18·fr
    ...par Abdallah ben Mohamed ben Jabeur. Il ajoute qu'il exerce seul ...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 29·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Abdallah Mustapha Adjo...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 7·fr
    ...de sont recouvrées selon les modalités prévues par l'article 10 du...
  • Journal Officiel·1958 / N°050·page 7·fr
    ...ité des textes régissant les modalités de règlement financier des ...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 13·fr
    ...rts de charge, - toute autre modalité d'exécution du contrat de tr...
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 7·fr
    ...sidentes ## CHAPITRE I ### Modalités de constitution et conditio...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 6·fr
    ...2 rabia II 1376), fixant les modalités de gestion et de fonctionne...
  • Journal Officiel·1958 / N°050·page 19·fr
    ... les pouvoirs et suivant les modalités stipulées aux articles 5 et...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 41·fr
    ...Messieurs Abdallah ben Mohamed Taalbi et Mezighi Mohamed Béchir so...
  • Journal Officiel·1967 / N°009·page 7·fr
    ...Mohamed ben Abdallah Ganzi. A l'Ouest : La seconde parcelle. La se...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 37·fr
    ...bane | Privé | A9898661904 | ABDALLAH Morched | 92 Rue Ali Slimène...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 30·fr
    ...mplantée d'amandiers sise à Kaddalotte au lieu connu sous le nom d...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 17·fr
    ...l kaada 1376), précisant les modalités d'application de la Convent...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 3·fr
    ...## SECTION III ## MODALITES D'EXPROPRIATION « Article 11 (nouvea...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 6·fr
    ...Les modalités d'application des dispositions du paragraphe précéde...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 23·fr
    ... a été demandée par Monsieur Abdallah Ben Ameur en qualité de prop...