Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2021 / N°118·page 4·fr
    ...Autoriser la cession d'une (1) action de Monsieur Jean-Marc Mercie...
  • Journal Officiel·2008 / N°044·page 6·fr
    ...guerre, b) Elle évalue et hiérarchise les besoins en matière de m...
  • Annonces Légales·2004 / N°119·page 2·fr
    ...norat de Siliana, composé des parcelles n° 1 et 2 du plan fait par...
  • Annonces Légales·2004 / N°126·page 2·fr
    ...L'immeuble proposé à la vente est constitué par une parcelle de te...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 14·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue renferma...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 5·fr
    ...r toutes défaillances dans la marche des services ou dans la gesti...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 25·fr
    ...r toutes défaillances dans la marche des services ou dans la gesti...
  • Annonces Légales·2009 / N°019·page 44·fr
    ...de "Elmonsef" se composant de parcelle n° 21. 5/ Mise à prix : 76...
  • Journal Officiel·1974 / N°008·page 5·fr
    ...ues aux services de la marine marchande et notamment l'immatricula...
  • Journal Officiel·1975 / N°060·page 17·fr
    ... 10 septembre 1943 relatif à l'Architecture et à l'Urbanisme, ense...
  • Journal Officiel·1980 / N°064·page 14·fr
    ...- la forme en arc de cercle du tuyau ( ) qui permet le remplissage...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 45·fr
    ...t le fonds de commerce sis au marché municipal n°48 2080 Ariana à ...
  • Journal Officiel·1987 / N°001·page 8·fr
    ...e candidatures par la voir hiérarchique accompagnées des pièces su...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 16·fr
    ... à l'évolution des besoins du marché de l'emploi dans la spécialit...
  • Annonces Légales·2004 / N°057·page 2·fr
    ...94 centiares et représente la parcelle n° 91 du plan de lotissemen...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 23·fr
    ... nouveau grade à un indice hiérarchique égal ou immédiatement supé...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 60·fr
    ...u 13 août, construite sur une parcelle rectangulaire. La partie no...
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 11·fr
    ...A la même date, la dame Marcelle Maïssa bent Ouaki Jacob a été nom...
  • Annonces Légales·2007 / N°079·page 15·fr
    ...Le gérant 2007R03203SRLB2 « ARCHILAB SARL » Société à responsab...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 35·fr
    ...1°) Une parcelle de terre dénommée « El Behira », d'une contenance...