Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2015 / N°065·page 38·fr
    ...66 A 28 C), consistant en une parcelle de terre nue et une huileri...
  • Annonces Légales·2017 / N°024·page 41·fr
    ... de 110776.909 m² composé des parcelles. La Mise à prix : soixant...
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 25·fr
    ...7022/14716 Sousse composé des parcelles n°01 - 02 du plan de morce...
  • Journal Officiel·1995 / N°095·page 15·fr
    L'ouverture au parcours des cantons défensables sera annoncé par u...
  • Annonces Légales·2021 / N°069·page 4·fr
    ...solidaire composé d'une seule parcelle dont la superficie totale d...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 2·fr
    ...s l'immeuble dénommé "Henchir Karchouna" objet du titre foncier n°...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 2·fr
    ... deux ans d'échéance, sur des marchés étrangers feront l'objet de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°094·page 31·fr
    ...Une parcelle de superficie 400m² sise à la cité Riadh Ksar Hellal....
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 12·fr
    ...ter du 16 novembre 1968 Ahmed Karchoufi, à compter du 16 novembre ...
  • Annonces Légales·2009 / N°096·page 25·fr
    ... Kairouan, construite sur les parcelles 15 et 16 du lotissement du...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 16·fr
    ...te, le nantissement de toutes marchandises ainsi que la commission...
  • Journal Officiel·1995 / N°051·page 6·fr
    ...du 22 avril 1989, relatif aux marchés publics tel que modifié par ...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 23·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2006 / N°046·page 17·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique au ministère de l'enseigne...
  • Annonces Légales·2005 / N°003·page 4·fr
    ...la partie qui consiste en une parcelle de terrain sur laquelle est...
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 47·fr
    ...e en date du 30/07/2000 de la parcelle non immatriculée d'une surf...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 36·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain non immatriculée sise à l'Av. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 4·fr
    ...Le commerce en gros des marchandises et de produits. - Siège soci...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 21·fr
    ... - Matériaux de construction - Architecture des pièces - États de ...
  • Journal Officiel·1993 / N°019·page 8·fr
    ...ons et cahiers de charges des marchés passés par l'État, les conse...