Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
82 987 résultats pour ""EXTRA""
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 13·fr
    ...Les copies ou extraits de délibérations, à produire en justice, à ...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 45·fr
    ...Les convocations aux Assemblées Générales Ordinaires et Extraordin...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 5·fr
    ...ant dans le tableau ci-après (extraits du tableau général de repér...
  • Journal Officiel·1966 / N°001·page 39·fr
    ...D'une Assemblée Générale Extraordinaire des associés en date à Tun...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 45·fr
    ...2) L'arrondissement de Tunis II, outre les auto-ruraux de l'extram...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 2·fr
    ...50., à extraire du Titre Foncier n° 87.458, appartenant à : Troui...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 17·fr
    ...la République Tunisienne de l'extrait de l'acte constitutif, - le...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 18·fr
    ...Pour extrait et mention L'Un des Gérants N° 237. ## SOCIETE TUN...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 3·fr
    ...ttre des actes judiciaires et extra-judiciaires ou exécuter des co...
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 22·fr
    ...Pour Extrait. Le Gérant. Abdallah ben Abbès ben Hadj YAHIA. N° ...
  • Journal Officiel·1965 / N°007·page 12·fr
    ...a quantité de la solution est extraite en continu et concentrée pa...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 19·fr
    ...Pour extrait. N° 1.791. | **CESSION DE BAIL** Suivant deux actes...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 39·fr
    ...Cette invention est caractérisée du fait que l'extraction de l'hui...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 16·fr
    ...Pour extrait. N° 445. ### DEUXIEME AVIS Suivant acte s. s. p. d...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 11·fr
    ...lusion, être formées par acte extra-judiciaire dans les 20 jours a...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 23·fr
    ...le 14 janvier 1949 et dont un extrait a été inséré au Journal Offi...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 22·fr
    ...— D'une Assemblée Générale Extraordinaire des associés en date à T...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 23·fr
    ...d'une Société Anonyme dont il extrait ce qui suit : Forme : Socié...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 7·fr
    ...soit privée dont le but est l'extraction de substances situées en ...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 30·fr
    ...Pour extrait et mention, PENET Hélène. N° 610.