Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
84 454 résultats pour ""IRS""
  • Journal Officiel·2005 / N°005·page 9·fr
    ...Le directeur général peut déléguer une partie de ses pouvoirs ains...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 32·fr
    ...-Général-Adjoint avec les pouvoirs énoncés audit Procès-Verbal. D...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 46·fr
    ...onnaires de la Société Sud-Loisirs à Djerba sont convoqués en asse...
  • Journal Officiel·1980 / N°039·page 30·fr
    ...irecteur Général avec les pouvoirs les plus étendus pour une durée...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 16·fr
    ...1°) Collabore à la demande des pouvoirs constitués, tant par ses p...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 32·fr
    ...e renouvelable ayant tous pouvoirs pour effectuer toutes formalité...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 41·fr
    ... lui ont délégué tous les pouvoirs prévus par les statuts de la So...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 45·fr
    ...al de la société avec les pouvoirs les plus étendus. **Dépôts** :...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 32·fr
    ...a Société avec les pleins pouvoirs Dépôt : 2 copies des statuts o...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 7·fr
    ...ents à la disposition des pouvoirs publics et de tous tiers intére...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 9·fr
    ...4.** — Le Conseil d'Administration est investi des pouvoirs les pl...
  • Journal Officiel·1993 / N°077·page 11·fr
    ...nt délégation de certains pouvoirs des membres du gouvernement aux...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 27·fr
    ...res, l'achat et la vente des cuirs et mousseries, ainsi que toutes...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 27·fr
    ...Moktar ben Mrad avec les pouvoirs les plus étendus. Pour le Géran...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 20·fr
    ...meurant à Tunis, avec les pouvoirs énoncés audit procès-verbal. #...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 27·fr
    ...l de la Société, avec les pouvoirs énoncés audit procès-verbal. V...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 35·fr
    ...nger en leur procurant des loisirs conforme à leur mission culture...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 22·fr
    ...ée de la Société avec les pouvoirs les plus étendus pour agir au n...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 19·fr
    ...Carlo Ceruti, avec les pouvoirs les plus étendus. Pour extrait : ...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 26·fr
    ... Président à déléguer ses pouvoirs. Le procès-verbal des délibéra...