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- Journal Officiel·1968 / N°045·page 6·fr...9 — En cas de travaux extraordinaires ou pénibles à bord, ou lorsq...
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- Journal Officiel·1984 / N°033·page 3·fr...édant pas d'autres ressources extra-agricoles stables et suffisant...
- Journal Officiel·1993 / N°037·page 10·fr...Des copies ou extraits des délibérations à produire sont certifiés...
- Journal Officiel·1964 / N°030·page 39·fr...Pour extrait. N° 873. # CESSION DE PARTS SOCIALES Suivant acte ...
- Journal Officiel·1958 / N°057·page 11·fr...Pour extrait. N° 471. --- #### DEUXIEME INSERTION ##### AVIS N°...
- Journal Officiel·1972 / N°048·page 42·fr...Novembre - 1er Décembre 1972 extraordinaire qui aura lieu au sièg...
- Journal Officiel·1997 / N°097·page 6·fr...2 - Un extrait du casier judiciaire du salarié ayant moins d'un an...
- Journal Officiel·1961 / N°014·page 10·fr...a) les mines, carrières et industries extractives de toute nature ...
- Journal Officiel·1993 / N°060·page 13·fr...Les copies ou extraits de délibérations, à produire en justice, à ...
- Journal Officiel·1967 / N°046·page 45·fr...Les convocations aux Assemblées Générales Ordinaires et Extraordin...
- Journal Officiel·1972 / N°005·page 5·fr...ant dans le tableau ci-après (extraits du tableau général de repér...
- Journal Officiel·1966 / N°001·page 39·fr...D'une Assemblée Générale Extraordinaire des associés en date à Tun...
- Journal Officiel·1976 / N°054·page 45·fr...2) L'arrondissement de Tunis II, outre les auto-ruraux de l'extram...
- Journal Officiel·1961 / N°049·page 2·fr...50., à extraire du Titre Foncier n° 87.458, appartenant à : Troui...
- Journal Officiel·1999 / N°013·page 17·fr...la République Tunisienne de l'extrait de l'acte constitutif, - le...
- Journal Officiel·1967 / N°007·page 18·fr...Pour extrait et mention L'Un des Gérants N° 237. ## SOCIETE TUN...
- Journal Officiel·1970 / N°020·page 3·fr...ttre des actes judiciaires et extra-judiciaires ou exécuter des co...
- Journal Officiel·1963 / N°034·page 22·fr...Pour Extrait. Le Gérant. Abdallah ben Abbès ben Hadj YAHIA. N° ...