Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 2·fr
    ...— La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la Républiqu...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 30·fr
    ...Il sera procédé à la vente d'un immeuble d'une superficie de 438 m...
  • Journal Officiel·1975 / N°011·page 3·fr
    ...ndidats aux concours sus-visés sera close le 21 avril 1975. Tunis...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 27·fr
    ...Passé ce délai, aucune réclamation ne sera plus admise. ## AVIS ...
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 23·fr
    ...ces et variantes, L'opposition sera entre les mains de M Mohamed H...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 31·fr
    ...heure et le lieu où le conseil sera tenu ainsi que le grief qui lu...
  • Journal Officiel·1995 / N°101·page 14·fr
    ...Si le quorum n'est pas atteint, une deuxième réunion sera tenue ap...
  • Journal Officiel·1999 / N°081·page 16·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Annonces Légales·2022 / N°037·page 16·fr
    ...Cette annonce sera publiée au journal «Essabeh». Remarque : la pa...
  • Annonces Légales·2022 / N°056·page 15·fr
    ... la date de cette décision qui sera déposé à la disposition de ceu...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 15·fr
    ... Youssef Lahmar ## Avocat Il sera procédé le Jeudi 29/5/2025 à 9...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 30·fr
    ...e un règlement intérieur qui posera des principes d'une bonne et e...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 69·fr
    ... annonce au JORT sinon elle ne sera pas prise en considération. U...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 29·fr
    ...première instance de Tunis, il sera procédé au distribution de la ...
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 3·fr
    ...— La liste d'inscription des candidats sera close le 20 avril 1976...
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 30·fr
    ...te à une saisie immobilière il sera procédé à la vente aux enchère...
  • Annonces Légales·2022 / N°097·page 7·fr
    ...Il sera vendu aux enchères publiques un immeuble saisi objet du ti...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 26·fr
    ...ipal de la dette, le transfert sera plus de la moitié commun, c'es...
  • Journal Officiel·2007 / N°047·page 25·fr
    ...rticle 9 du présent décret, il sera exonéré, durant la période res...
  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 29·fr
    ...Il sera vendu le jeudi 25 mai 2006, à partir de 9h00 devant la cha...