Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1969 / N°036·page 12·fr
    ...6.21 | | 19 | 117049 | Rairat Marcelle F. Pasquet Martial | 7,33...
  • Annonces Légales·2009 / N°127·page 44·fr
    ...lem, dépendu Dépendant de la parcelle N° 100. Mise à prix : La m...
  • Journal Officiel·1980 / N°022·page 24·fr
    ...enrées alimentaires et sis au Marché La Fayette à Tunis. Les oppo...
  • Journal Officiel·1988 / N°042·page 11·fr
    ...es transmettre par la voie hiérarchique. Art. 5. — Toute candidat...
  • Annonces Légales·2015 / N°140·page 32·fr
    ...La totalité d'une parcelle de terre sise à El Hencha Sfax d'une su...
  • Annonces Légales·2018 / N°150·page 61·fr
    ... et fer forgé représentant la parcelle n°23 du plan de lotissement...
  • Journal Officiel·2005 / N°056·page 17·fr
    ...ps opportun pour réajuster la marche du projet. Et d'une manière ...
  • Annonces Légales·2023 / N°105·page 11·fr
    ...in) Sfax qui se compose d'une parcelle de terrain non construite d...
  • Annonces Légales·2024 / N°092·page 13·fr
    ...mais il est solide sur le plan architectural et reste ferme à ce j...
  • Annonces Légales·2005 / N°016·page 9·fr
    ...- Transférer le siège social au Parc Technologique 2088 El Gazala ...
  • Annonces Légales·2005 / N°103·page 11·fr
    ...on pour l'intervention sur le marché financier en vue de réguler l...
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 47·fr
    ...tre les mains du Maître Tahar Garci avocat demeurant à la rue 18 j...
  • Annonces Légales·2008 / N°068·page 22·fr
    ...n° 2911 Sousse composé par la parcelle n° 156 du plan concernant c...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 26·fr
    ...nicipalité de Médenine sis au Marché avenue Ali Belhouane. 2009M0...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 49·fr
    ...lon les deux experts Monsieur Marchawi Abdesslem et Monsieur Mouss...
  • Journal Officiel·1981 / N°055·page 15·fr
    ... doit parvenir par la voie hiérarchique, accompagnée des pièces su...
  • Annonces Légales·2015 / N°137·page 33·fr
    ...re agricole, composée de deux parcelles implantée par plusieurs pa...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 20·fr
    ... Fath 3 et l'immeuble est une parcelle nue limitée au nord par une...
  • Journal Officiel·2004 / N°021·page 6·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2022 / N°139·page 8·fr
    ...t café et restaurant situé au marché municipal Makthar. Les oppos...