...Les copies ou extraits des délibérations, à produire en justice, à...

...n cas de besoin, des réunions extraordinaires. ART. 6. — Les deux...

...iné à faire face aux dépenses extraordinaires. ART. 6. — Représen...

...» L'Assemblée Générale Extraordinaire de la Société de Transforma...

...que Tunisienne et publié, par extraits, dans deux journaux au choi...

...Pour Extrait N° 2.158 --- **CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONS...

...Pour extrait : La Gérante N° 2.011. Suivant procès-verbal de la r...

...- ou l'apparition de forces d'extraction excessives sur le boulon....

...Société SOTEXTRAS, représentée par son Président-Directeur, domici...

...tre soit sur le nouveau titre extrait du titre originaire selon qu...

..., le cas échéant, une session extraordinaire est convoquée à cet e...

...la République Tunisienne de l'extrait de l'acte constitutif, - le ...

...L'Aide Suisse à des Régions Extraeuropéennes, 12 Kantstrasse à Zur...

...e Pricés-Verbal de la Réunion Extraordinaire du 25 novembre 1966, ...

...Rustic-Bar, 18, avenue Bab-Djedid, à Tunis, par acte extra-judicia...

...2° Un extrait du casier judiciaire ou de la fiche anthropométrique...

...i peut être séparé et lavé dans un séparateur et extrait du cycle.

...ut, hodja en tenant lieu; 2° Extrait du casier judiciaire et fich...

...ins signent des copies et des extraits des procès-verbaux pour êtr...

...Pour extrait signé Messieurs Lahmi David et Victor N° 1.905 --...