...r septembre 1985 relatif aux modalités et procédures de passation ...

...Elles délibèrent suivant les modalités fixées ci-dessous. ART. 90...

...Djebel Ahkaf » puis par Sidi Abdallah Chehid. De là, la limite se ...

...Youcef ben Mansour Zerrad et Mansour ben Abdallah Djebali, demeura...

...Abdallah ben M'hamed ben Mohamed; Au Nord : M'hamed ben Amara ben...

...glent d'un commun accord les modalités d'application de cette limi...

modalités d'élection sont fixés par arrêté conjoint des deux minis...

...utrelles et éventuellement une dalle en béton armé. Le présent av...

...x effets d'un élévateur hélicoïdal à marche inversible, des garnit...

...à compter du 17 juillet 1975 Abdallah Abderrahman Matar, à compter...

...Route la séparant de l'héritage du Cheikh Mahmoud et Abdallah ben ...

...par Rebh bent Abdallah Echalli. À l'Ouest : par Tahar ben Ali M't...

...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Deldoul Abdallah Agent...

...Abdallah ben Mohamed ben Mahmoud. Il ajoute qu'il exerce seul cet...

...jid, Mahmoud et Hadi fils Abd-Edalem ben Ali ben Sliman ben El Oua...

... selon les conditions et les modalités prévues par arrêté du minis...

...El Hadj Abdallah ben Lahouel EL-AKREMI, demeurant à El-Ksar-Gafsa,...

...ociale selon des taux et des modalités fixés par arrêté du Secréta...

...ains Gouvernorats, selon les modalités qui seront déterminées par ...

...t de base » et ce, selon des modalités fixées par décret. Art. 11...