Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 15·fr
    ...**Première Parcelle (2845 m2)** Au Sud : Un sentier et au delà, la...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 27·fr
    ...- le suivi des études architecturales et techniques du projet, - l...
  • Journal Officiel·2009 / N°075·page 26·fr
    ...- le suivi des études architecturales et techniques du projet, - l...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 57·fr
    ...2- Dans le cas où les marchandises ayant été exportées, par déroga...
  • Annonces Légales·2023 / N°022·page 13·fr
    ...2) La 2ème propriété représentée par une parcelle du terrain sise ...
  • Journal Officiel·2018 / N°096·page 11·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 30·fr
    ...« Saniet Jérad», consistant en une parcelle de terre nue et une au...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 16·fr
    ...— Parcelles immatriculées | Numéro d'ordre des parcelles | Numér...
  • Journal Officiel·1989 / N°075·page 5·fr
    ...| N° d'ordre | Titre foncier | N° de la parcelle sur le plan | No...
  • Annonces Légales·2015 / N°038·page 37·fr
    ...arcelle, n°466 du plan de cadastre, du côté ouest Fitouri la parce...
  • Journal Officiel·2018 / N°095·page 80·fr
    ...2 - Le concours externe sur épreuves pour le recrutement des archi...
  • Journal Officiel·1987 / N°089·page 32·fr
    ...9 | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur les plans | ...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 51·fr
    ...### Parcelle 1. Au Nord-Est : une piste et au delà la parcelle n°...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 31·fr
    ...| DELEGATION | SERIE OU SECTEUR | N° PARCELLE | SUPERFICIE (Ha) ...
  • Journal Officiel·2025 / N°127·page 22·fr
    ...| | 47 | Abeljalil Amidi | Architecte principal | Chef de service...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 13·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — La parcelle de terrain d'une superficie app...
  • Annonces Légales·2012 / N°053·page 48·fr
    ...la parcelle n°803 Au nord : la parcelle n°283 A l'ouest : la par...
  • Journal Officiel·1979 / N°054·page 27·fr
    ...Parcelle « A ». A l'Ouest : Béchir Ben Mohamed Khelifa. ## Gouver...
  • Journal Officiel·2024 / N°115·page 45·fr
    ...Délégation Tinja - Archipel la Galite - Lac Ghar El Meleh - Sociét...
  • Journal Officiel·2017 / N°009·page 16·fr
    ...Article premier - Est approuvé le règlement du conseil du marché f...