Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 31·fr
    ...Terre revenant à la Municipalité de Kalaâ Kébira A l'Est : Amor F...
  • Journal Officiel·1979 / N°017·page 18·fr
    ...f (ou les fonctionnaires appartenant à un grade particulier équiva...
  • Journal Officiel·1968 / N°046·page 18·fr
    ...Une impasse sur partie et sur le restant Dar appartenant aux Hérit...
  • Annonces Légales·2017 / N°149·page 59·fr
    ...L'immeuble sis à la route de l'aéroport km 2 Sfax d'une contenance...
  • Annonces Légales·2012 / N°051·page 61·fr
    ...| | | | Décaissements provenant de l'acquisition d'immobilisat...
  • Journal Officiel·2004 / N°027·page 110·fr
    ...verre ou plastique; contenance maximale : 10 l. 2) Emballages com...
  • Journal Officiel·1981 / N°069·page 4·fr
    ...— La Commune de Bembla et Menara est autorisée à transférer son si...
  • Journal Officiel·2010 / N°087·page 14·fr
    ...rade d'ingénieur en chef appartenant au corps commun des ingénieur...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 19·fr
    ... Cantonale de Sousse d'une contenance de 830m2 environ. Le requér...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 54·fr
    ...L'immeuble se trouve situé dans la forêt de Menara, Délégation de ...
  • Journal Officiel·1978 / N°048·page 3·fr
    ...ires de la catégorie «B» appartenant au Ministère de la Justice. ...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 17·fr
    ...Samuel Benattar, Avocat, 4 rue Saint-Jean Tunis, a déposé une dema...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 32·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre comprenant u...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 12·fr
    ...Cantonale de Djemmal d'une contenance de 668m² environ Le requéra...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 21·fr
    ...Zenaykha Bent Chaffagi El Ouerghl; Au Nord : Pareillement; A l'O...
  • Annonces Légales·2009 / N°100·page 39·fr
    ...La totalité des parts indivis revenant à la partie saisie dans la ...
  • Journal Officiel·1977 / N°034·page 26·fr
    ...ale de Ras El Jebel, d'une contenance de 450 m² environ. Le requé...
  • Journal Officiel·1978 / N°037·page 24·fr
    ...Ouakf El Halfaoui, consistant en une parcelle de terre comprenant ...
  • Journal Officiel·2002 / N°058·page 2·fr
    ...d'architectes principaux appartenant au corps des architectes de l...
  • Journal Officiel·2004 / N°027·page 63·fr
    ...RAZINE EN SOLUTION AQUEUSE contenant plus de 37 % (masse) d'hydraz...