Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 035 résultats pour ""GAT""
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 9·fr
    ...Salah ben Amor ben Salah, cheikh de Kalaa Djerda, Délégation de Ta...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 15·fr
    ...1) Une interrogation sur la géographie économique de la Tunisie, c...
  • Journal Officiel·1993 / N°019·page 5·fr
    ...- Raouf Harbi à la délégation de Bardo, gouvernorat de Tunis. - Ab...
  • Journal Officiel·2006 / N°017·page 11·fr
    ...Sidi Bouzid, avec rang et prérogatives de chef de service d'admini...
  • Journal Officiel·2007 / N°037·page 1·fr
    ...tre du 4 mai 2007, portant délégation de signature ………………………………………...
  • Journal Officiel·1984 / N°030·page 7·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Prem...
  • Journal Officiel·1994 / N°010·page 3·fr
    ...t de Bizerte avec rang et prérogatives de directeur d'administrati...
  • Journal Officiel·2004 / N°101·page 5·fr
    ...- Une délégation de signature de l'ordre d'informer est accordée a...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 12·fr
    ...## Arrêté du Premier ministre du 7 juin 1994, portant délégation d...
  • Journal Officiel·1985 / N°033·page 23·fr
    ...Les conditions d'homologation de ces ceintures et leurs ancrages s...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 8·fr
    ...— Est autorisée la cession partielle des intérêts et obligations d...
  • Journal Officiel·1995 / N°095·page 8·fr
    ...e 1995 N° 95 # 12) Secteur de Gattoufa : La limite part de Ksar ...
  • Journal Officiel·1986 / N°019·page 10·fr
    ...Dans cette situation monsieur Abdelmajid Esseghir a rang, prérogat...
  • Journal Officiel·2001 / N°065·page 11·fr
    ...La valeur de cette contribution sera, obligatoirement, payée et en...
  • Journal Officiel·2001 / N°009·page 17·fr
    La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée et en p...
  • Journal Officiel·2011 / N°081·page 2·fr
    ...gué, de Sidi Marzoug de la délégation d'Oued Mliz, au gouvernorat ...
  • Annonces Légales·2007 / N°091·page 51·fr
    ...hla, de la Délégation d'Ettadhamen et de la Délégation de M'nihla ...
  • Journal Officiel·2004 / N°037·page 26·fr
    ...est habilité à signer, par délégation du ministre des finances, to...
  • Journal Officiel·2008 / N°039·page 4·fr
    ... 5 octobre 1939, portant promulgation du code de procédure civile ...
  • Journal Officiel·2018 / N°102·page 11·fr
    ...at de Sousse avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéfi...