Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2010 / N°100·page 38·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain aménagé sur lequel est bâtie un loge...
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 49·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terre d'une superficie de 458 m² sur l...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 15·fr
    ...ocation du gérant pour cause légitime. ## Chapitre deux ## Les o...
  • Annonces Légales·2026 / N°035·page 13·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble dénommé « Amna 19 » objet du titre foncier...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 32·fr
    ...guiba Kalaa Seghira dont il s'agit du café « El Marsa ». Les éven...
  • Annonces Légales·2010 / N°043·page 29·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du titre foncier n° 28402 Sfax et no...
  • Journal Officiel·1978 / N°047·page 51·fr
    ...es en date du 29 avril 1978, ergitrée à Tunis le 13 mai 1978, A.C....
  • Annonces Légales·2012 / N°093·page 38·fr
    ...Il s'agit d'une construction finie, en bon état, composée de 230 m...
  • Annonces Légales·2015 / N°052·page 59·fr
    ...**Immeuble saisi :** Il s'agit d'un terrain agricole sis délégati...
  • Annonces Légales·2015 / N°083·page 43·fr
    ...il s'agit d'un terrain situé sur la route de Houmet Souk et milita...
  • Annonces Légales·2015 / N°106·page 31·fr
    ...il s'agit d'une boutique sise à la route d'El-Afran km 0.5 Sfax qu...
  • Annonces Légales·2026 / N°066·page 20·fr
    ...Il s'agit du titre de propriété n°39788, établi le 22/05/2024, rel...
  • Annonces Légales·2006 / N°070·page 35·fr
    ...Il s'agit de deux sixième dans l'indivision d'un terrain contenant...
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 61·fr
    ...Il s'agit de la totalité de la propriété dite "dhahar et Chaab" ob...
  • Annonces Légales·2012 / N°129·page 23·fr
    ...Il s'agit d'une habitation individuelle. Elle se compose d'un rez ...
  • Annonces Légales·2017 / N°047·page 20·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2025 / N°081·page 3·fr
    ...Il s'agit d'un placement privé. L'émission de cet emprunt se fera ...
  • Annonces Légales·2005 / N°141·page 5·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble immatriculé sous le numéro 852 situé à Ska...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 6·fr
    ...essaires pour établir qu'il s'agit d'une infraction donnant lieu à...
  • Annonces Légales·2012 / N°051·page 48·fr
    ...Quand à l'autre il s'agit d'un lot de terrain de 800 m² situé aux ...