Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2004 / N°109·page 5·fr
    ...La totalité des cinq sixièmes à l'indivis de l'immeuble qui se com...
  • Annonces Légales·2008 / N°094·page 25·fr
    ...1) Tous les droits indivises revenant à Mr Saaf Abderrahman, CIN n...
  • Annonces Légales·2014 / N°115·page 48·fr
    ...Tous les droits indivis soit 329183,37/1370875 parts lui revenant ...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 2·fr
    ...1°) les individus condamnés pour crime; 2°) les individus condamné...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 18·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle Indivise, mais lotie, d'une superficie de...
  • Annonces Légales·2024 / N°125·page 12·fr
    ...s et à l'indivision représentant 62/28228 part à l'indivision obje...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 38·fr
    ...2014W00322FCCC2 # Vente d'une part indivise d'un fonds de commerc...
  • Journal Officiel·1982 / N°016·page 22·fr
    ... ENTREPRISE GHANEM ENTREPRISE INDIVIDUELLE Capital de 50.000 Dina...
  • Annonces Légales·2013 / N°056·page 47·fr
    ...Il s'agit de 144.333 part indivises de la totalité de 3464 parts, ...
  • Annonces Légales·2022 / N°054·page 9·fr
    ...16 m² indivis des parts revenant à la défenderesse dans le titre f...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 11·fr
    ...— Est déclarée d'utilité publique l'acquisition de parts indivises...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 19·fr
    ...ar cinquième entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 51·fr
    ...1) le requérant pour 2-3 dans l'indivision 2) sa soeur Germaine Me...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 37·fr
    ... pour les villas ou bâtiments individuels. Pour les locaux aliment...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 20·fr
    ...t sa propriété pour la moitié indivise et celle des : 2°1 El Hadi ...
  • Annonces Légales·2008 / N°119·page 28·fr
    ...Il s'agit de 1355 parts indivises sur 2711 parts (revenant aux deu...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 76·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie soit 7...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 22·fr
    ...- Les candidats externes admis seront informés par lettre individu...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 39·fr
    ...ed Nejib | totalité des parts indivises | " | | 89 | 64087 | 166...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 24·fr
    ...la totalité de la moitié (1/2) indivise d'une huilerie, sise au li...