Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 51·fr
    ...| 760 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°56173 ...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 9·fr
    ...De l'angle Nord-Est du dit titre, la limite se dirige vers le Sud ...
  • Journal Officiel·2006 / N°004·page 15·fr
    ... titre des demandes d'institution et de renouvellement des titres ...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 181·fr
    ...DU CHAPITRE XXII =** | | 70 258 000 | | 10 | **CHAPITRE XXIII-...
  • Journal Officiel·2013 / N°007·page 10·fr
    En dinars TABLEAU N° 2-1 TITRE PREMIER DEPENSES DU BUDGET DE L'ET...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 15·fr
    ...| 65 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°20512 M...
  • Annonces Légales·2019 / N°049·page 17·fr
    ...- la propriété objet du titre foncier n°176410 Tunis d'une superfi...
  • Annonces Légales·2025 / N°092·page 23·fr
    ...2025X00827DIVD2 ## Perte d'un titre de propriété Najet Mbarek dé...
  • Journal Officiel·2018 / N°102·page 31·fr
    ... du travailleur exemplaire au titre de l'année 2017. Le ministres...
  • Annonces Légales·2006 / N°015·page 44·fr
    ...| --- | --- | | Portefeuille-titres | 5 545 349,777 | 4 882 066,9...
  • Annonces Légales·2011 / N°002·page 41·fr
    ...Titre exécutoire : Commandement valant saisie immobilière signifié...
  • Journal Officiel·2024 / N°096·page 26·fr
    # CHAPITRE IV : ZONE POLYFONCTIONNELLE UBa ## Article 46: Caractè...
  • Annonces Légales·2013 / N°131·page 59·fr
    ...Le créanciers sont invités à produire leur titres de créance par b...
  • Journal Officiel·2002 / N°102·page 148·fr
    En Dinars | N° des Articles | Désignation des Chapitres et des a...
  • Journal Officiel·2024 / N°123·page 43·fr
    ... à l'étalement des primes sur titres en devises de 23,9 MDT, d'une...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 42·fr
    1- l'immeuble dénommé "MSEDDI" objet du titre foncier n° 20291 Sfa...
  • Journal Officiel·2013 / N°017·page 1·fr
    ...cipal de la santé publique au titre de l'année 2011... 804 Liste d...
  • Annonces Légales·2010 / N°074·page 36·fr
    ... PR 3 | GAINS SUR PORTEFEUIL-TITRES COMMERC ET OPER FINANCIERS | ...
  • Annonces Légales·2025 / N°087·page 11·fr
    ...- la somme de 618.040 D à titre d'indemnité pour expropriation, -...
  • Journal Officiel·1999 / N°063·page 14·fr
    ...## Chapitre II : la nomination Art. 24. - Les greffiers des jurid...