Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2026 / N°085·page 16·fr
    ...ésent avis qu'elle a perdu l'original de son titre de propriété se...
  • Annonces Légales·2021 / N°034·page 32·fr
    ...veut extraire un autre titre original qui remplace le premier perd...
  • Journal Officiel·2016 / N°097·page 40·fr
    ...## En dehors de l'article original et des revues, les points sont ...
  • Annonces Légales·2018 / N°092·page 43·fr
    ...t avoir un extrait de l'acte original tout contestant devra s'adre...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 28·fr
    ...onale avec présentation de l'originale ou un Extrait de naissance ...
  • Journal Officiel·2016 / N°097·page 30·fr
    ...En dehors de l'article original et des revues, les points sont com...
  • Annonces Légales·2008 / N°057·page 16·fr
    ...Dont deux copies originales de chacun ont été déposées de même que...
  • Journal Officiel·2008 / N°060·page 24·fr
    ...ée conforme à l'original du diplôme, 5) l'original du certificat d...
  • Annonces Légales·2017 / N°091·page 12·fr
    ...2/7/2017 sous le n° de dépôt original D2722005 et le n° de dépôt d...
  • Annonces Légales·2026 / N°057·page 33·fr
    ...ent en extraire une deuxième originale pour remplacer l'acte égaré...
  • Journal Officiel·2009 / N°092·page 53·fr
    ...alidité restante de la carte originale. | | Etapes de la prestat...
  • Annonces Légales·2006 / N°060·page 19·fr
    ...ro 6802005, dont deux copies originales sont déposées au tribunal ...
  • Journal Officiel·1972 / N°037·page 20·fr
    ...lée Nationale (publiés sur l'original) | | Statut Particulier du...
  • Annonces Légales·2014 / N°128·page 32·fr
    ...e établir une deuxième copie originale. Toute personne ayant une ...
  • Journal Officiel·1979 / N°018·page 34·fr
    ...a) deux copies certifiées conformes à l'original des statuts, enre...
  • Journal Officiel·1980 / N°067·page 33·fr
    ...aoubaa, rédacteurs de l'acte original, afin qu'elle soit une preuv...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 5·fr
    - certification de conformité des copies à l'original (annexe 1-9)...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 29·fr
    ... délivrer une deuxième copie originale. Les oppositions se présent...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 57·fr
    b) deux copies certifiées conformes à l'original de la déclaration...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 40·fr
    ...lée Nationale (publiés sur l'original) 0 D, 05 Statut Particulier ...