Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Annonces Légales·2016 / N°138·page 24·fr
    ...éférentiel de souscription au profit du participant à l'augmentati...
  • Annonces Légales·2018 / N°143·page 39·fr
    ... par Mr Mohamed Ben Naceur au profit de Mme Assia Bent Ali Mzah Ep...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 3·fr
    ...ne stipule pas au profit de cette dernière la cession des droits d...
  • Journal Officiel·1991 / N°019·page 17·fr
    ...— Il est institué au profit des surveillants principaux et des sur...
  • Journal Officiel·2014 / N°001·page 29·fr
    ... dit permis « Jenein Sud » au profit de la société « OMV AG » et d...
  • Annonces Légales·2009 / N°154·page 24·fr
    ...ence de 519 parts sociales au profit de OXIA Tunisie, société anon...
  • Journal Officiel·1995 / N°009·page 26·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de l'agence foncière d'habita...
  • Annonces Légales·2017 / N°129·page 22·fr
    ...La cession des parts sociales de Mr Ghanmi Sabri (5 parts) au prof...
  • Journal Officiel·2021 / N°053·page 12·fr
    ...stère de l'intérieur et à son profit le 8 octobre 2021 et jours su...
  • Journal Officiel·2023 / N°116·page 9·fr
    ...stère de l'intérieur et à son profit, le 30 novembre 2023 et jours...
  • Journal Officiel·1996 / N°087·page 2·fr
    ...roit de priorité à l'achat au profit de l'agence foncière d'habita...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 12·fr
    ...Le bilan, et le compte des profits et pertes présentés à l'Assembl...
  • Journal Officiel·1994 / N°013·page 6·fr
    ...Elle est recouvrée au profit du trésor conformément à la procédure...
  • Journal Officiel·1997 / N°052·page 8·fr
    ...- Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'Et...
  • Journal Officiel·2010 / N°049·page 6·fr
    ...roi de la première tranche au profit des agents bénéficiaires de c...
  • Journal Officiel·1971 / N°050·page 20·fr
    ...Il appert que Monsieur Mohamed Ben Tayeb Jamoussi a cédé au profit...
  • Annonces Légales·2012 / N°137·page 29·fr
    ...du personnel de la société au profit de la société «Floritex Expor...
  • Journal Officiel·2014 / N°063·page 18·fr
    ...gne électorale, est versée au profit de chaque liste déclarée défi...
  • Journal Officiel·1989 / N°021·page 1·fr
    ...one de Sakiet Ezzit à Stax au profit de l'agence foncière d'habita...
  • Annonces Légales·2011 / N°133·page 19·fr
    ...i Ghazi 875 parts sociales au profit de Nahedh Mabrouka avec une v...