Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2025 / N°111·page 6·fr
    ...Commune de Gafsa et située au marché commercial d'Ali Balhwan Gafs...
  • Annonces Légales·2009 / N°021·page 42·fr
    ... 10003 Bizerte, composé de la parcelle n° 16 du plan cadastre de R...
  • Annonces Légales·2011 / N°128·page 51·fr
    ...9422 Ben Arous, composé de la parcelle n° 449 du plan de morcellem...
  • Annonces Légales·2012 / N°136·page 35·fr
    ...il s'agit de la totalité d'une parcelle du terrain clôturée compre...
  • Annonces Légales·2014 / N°127·page 45·fr
    ...N° 41 Marché municipal El Menzah 8 Ariana M.F : 1001506K R.C : B...
  • Journal Officiel·1989 / N°028·page 13·fr
    ...nt être adressées par voie hiérarchique. Toute candidature parven...
  • Journal Officiel·1994 / N°041·page 9·fr
    ...ammer et d'élaborer les plans parcellaires pour les terres agricol...
  • Annonces Légales·2021 / N°088·page 16·fr
    ... toits en béton armé, avec des arcs, le parterre en carreaux céram...
  • Annonces Légales·2021 / N°114·page 3·fr
    ...38 Rue du Parc Dar Fadhal-2036 La soukra Ariana Objet social : la...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 16·fr
    ...larité à l'école de la marine marchande de Sousse, Vu le décret n...
  • Annonces Légales·2025 / N°005·page 14·fr
    ...ux d'intérêt légal au Taux de Marché monétaire majoré d'un point. ...
  • Annonces Légales·2004 / N°110·page 3·fr
    ...Ce titre se compose d'une parcelle de terrain (d'une sup. 495 m²) ...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 43·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain sise à route de Tunis km 3 Mer...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 32·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre nue, compren...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 31·fr
    ...ndre possession des pièces du marché déposées aux bureaux de la su...
  • Annonces Légales·2015 / N°042·page 46·fr
    ...Le tout étant édifié sur une parcelle de terrain de 246 m² sise à ...
  • Annonces Légales·2017 / N°074·page 47·fr
    ... fonds de commerce sis au n°4 Marché municipal de la Cité El Khadr...
  • Journal Officiel·1996 / N°099·page 24·fr
    ...à la sous-direction des études architecturales et techniques à la ...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 9·fr
    ... Fraudes dans le commerce des marchandises et des falsifications d...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 12·fr
    ...a société de la résidence des parcs, avenue Mustapha Hajeij, bloc ...