Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
84 454 résultats pour ""IRS""
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 37·fr
    ...éral en lui déléguant les pouvoirs les plus étendus dont procès-ve...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 10·fr
    ...Les souvenirs. L'irrigation. Les lois de l'association. Les niveau...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 36·fr
    ..., ils doivent déposer les pouvoirs nécessaires au Siège Social tro...
  • Journal Officiel·1981 / N°015·page 24·fr
    ...avec les pouvoirs les plus étendus de représenter et de signer tou...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 59·fr
    ...e vérifie la validité des pouvoirs dont bénéficie son représentant...
  • Journal Officiel·2003 / N°078·page 15·fr
    ...ure, de la jeunesse et des loisirs, * quatre membres choisis pour ...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 41·fr
    ...nt de la Société avec les pouvoirs les plus étendus. 3) Le mandat...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 12·fr
    ...publique (élection, rôle, pouvoirs); 3) L'Assemblée Nationale (com...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 13·fr
    ...Ils disposent à ces fins des pouvoirs d'investigation les plus éte...
  • Annonces Légales·2020 / N°009·page 15·fr
    ...La Société Immobilière D'animation et de Loisirs «TOURISTIKA» SARL...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 5·fr
    ...La décision de nomination transfère au liquidateur les pouvoirs né...
  • Annonces Légales·2025 / N°038·page 8·fr
    ...amir Ben Mohamed Ben Mohamed MHIRSI demeurant au 47 Rue Moez Ibnou...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 12·fr
    ...Les deux Henchirs d'El Ksar et Henchir Béni Gadhoum. --- A l'Oue...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 23·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Loisirs, située à la ...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 35·fr
    ...et lui a délégué tous les pouvoirs nécessaires pour l'administrati...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 67·fr
    ...nt de la société avec les pouvoirs les plus étendus. Le Gérant N°...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 5·fr
    ...ganisation provisoire des pouvoirs publics; Vu la loi N° 59-42 du...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 49·fr
    ...² environ composé de deux couloirs, environ 27 bureaux, une cuisin...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 8·fr
    ...nent ; l'autorisation des pouvoirs compétents ne saurait faire obs...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 8·fr
    ...oie publique, ou sur les trottoirs, en dehors des récipients (Arti...