Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
82 997 résultats pour ""XTRA""
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 23·fr
    ... de la publication du présent extrait, sous peine de forclusion. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°074·page 31·fr
    ...Pour extrait, Le Gérant, Salem El Houar. N° B-2021 Suivant jug...
  • Journal Officiel·1968 / N°002·page 22·fr
    ...Pour Extrait N° 59 # CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 31·fr
    ...De ces statuts, il a été extrait ce qui suit : — Dénomination : S...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 30·fr
    ...Société Anonyme dont il a été extrait ce qui suit : ### Dénominat...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 52·fr
    ...Deux exemplaires de l'Extrait du Procès Verbal du Conseil d'Admini...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 10·fr
    ...nvoqués en Assemblée Générale Extraordinaire pour le 20 janvier 19...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 3·fr
    ...45° La parcelle non immatriculée, dénommée « Saint Charles », extr...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 16·fr
    ...4, Rue Jean le Vacher — Tunis Suivant Assemblée Générale Extraord...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 41·fr
    ...cation à l'Assemblée Générale Extraordinaire** Messieurs les acti...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 21·fr
    ...Elle peut être convoquée extraordinairement sur proposition de l'A...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 17·fr
    ...le 4 juillet 1961, et dont un extrait a été inséré au Journal Offi...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 31·fr
    ...le 27 octobre 1949 et dont un extrait a été inséré au Journal Offi...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 3·fr
    ...e fois par an et des réunions extraordinaires chaque fois qu'il en...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 24·fr
    ...nvoqués en Assemblée Générale Extraordinaire, au siège à Tunis, 1,...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 105·fr
    ...3- Extrait de naissance. | Etapes de la prestation | Intervenant...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 12·fr
    ...Pour extrait Les Gérants N° 47. ## AVIS Par acte sous seing-pr...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 9·fr
    ...tés, ventes, baux, grosses ou extraits de jugements, etc... sont r...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 28·fr
    ...Les copies ou extraits des procès-verbaux sont signés par le Prési...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 24·fr
    ...Pour extrait : L'Avocat-Pousuivant, signé : Louis SEBAG N° 193. ...