Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2008 / N°111·page 29·fr
    ...rficie de 1380 mètres carrés, parcelle n° 11 du plan de division o...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 16·fr
    ...** **Société de Transport de Marchandise du Centre «SOTRAMAC»** ...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 52·fr
    ...nt revenant à Monsieur Moncef Garci suite à l'adjudication du titr...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 34·fr
    ...Marguel Hammam comprenant une parcelle de terre propre au labour e...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 50·fr
    ...re de 884 parts totales de la parcelle N° 910 secteur (C) d'une su...
  • Journal Officiel·1985 / N°072·page 8·fr
    ...al de blé dur, sain, loyal et marchand de la récolte 1985 est fixé...
  • Journal Officiel·1991 / N°072·page 6·fr
    ...ons et cahiers de charges des marchés passés par l'État, les conse...
  • Annonces Légales·2024 / N°069·page 12·fr
    ... d'habitation, édifié sur une parcelle de terrain d'une superficie...
  • Annonces Légales·2007 / N°013·page 42·fr
    ...Mr Hichem Bouchoucha architecte, demeurant à Tunis, et élisant son...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 6·fr
    ...venant de leurs supérieurs hiérarchiques et en contrôlent l'exécut...
  • Annonces Légales·2010 / N°089·page 35·fr
    n°59951 Tunis composé des parcelles 4 et 20 sis à la rue du Sénéga...
  • Journal Officiel·1980 / N°042·page 11·fr
    ...xation des prix des produits, marchandises et services; Vu le déc...
  • Journal Officiel·1982 / N°049·page 18·fr
    ...et jouissance immédiate d'une parcelle de terrain nu d'une contena...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 34·fr
    ...Parc technologies de la communication El Ghazala Bâtiment I2 A11, ...
  • Annonces Légales·2015 / N°001·page 20·fr
    ...riété agricole constituée des parcelles 18 et 20 sise à la région ...
  • Journal Officiel·1988 / N°062·page 16·fr
    ...de candidature par la voie hiérarchique. Toute candidature parven...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 41·fr
    ...tout le titre foncier 35780 Monastir, composé de la parcelle n°1 e...
  • Journal Officiel·2006 / N°095·page 6·fr
    ...Le prélèvement doit être effectué sur la marchandise en mouvement....
  • Journal Officiel·2009 / N°045·page 14·fr
    ...étude technique élaborée par l'architecte concepteur du projet ou ...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 23·fr
    ...rigine et la provenance de la marchandise, sa nature, sa qualité c...