Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 20·fr
    ...nt une saisie immobilières, il sera procédé le lundi 2 mars 1981 à...
  • Journal Officiel·1994 / N°084·page 7·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1998 / N°081·page 17·fr
    ...- La liste d'inscription des candidats sera close le 28 décembre 1...
  • Annonces Légales·2022 / N°054·page 7·fr
    ...Il sera procédé à la vente aux enchères publiques du fonds de comm...
  • Journal Officiel·1959 / N°050·page 10·fr
    ...Tout immeuble non déclaré sera imposé d'office; son propriétaire p...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 12·fr
    ...Le montant de l'augmentation sera réservé à un nouveau souscripteu...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 58·fr
    ...on droit à cette participation sera nul. Il doit également lors d...
  • Journal Officiel·1970 / N°002·page 7·fr
    ...El Ayachi Mohamed Salah, à compter du 26 mars 1968 Mlle Seraïri Ha...
  • Journal Officiel·1970 / N°047·page 31·fr
    ...seront engagées et toute opposition sera rejetée d'office. Tunis,...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 43·fr
    ...81.960 dinars et ça sera augmenté par les frais de l'adjudication ...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 40·fr
    .../2009 à 9h du matin et suivant sera procédé à la vente par adjudic...
  • Annonces Légales·2010 / N°044·page 29·fr
    ...Toutes les oppositions seraient recevable dans un délai de 20 jour...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 32·fr
    ...— La liste description des candidatures sera close le 11 octobre 1...
  • Journal Officiel·1992 / N°081·page 3·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Journal Officiel·1997 / N°052·page 11·fr
    ...- Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républiq...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 2·fr
    ...Elle sera close par anticipation lorsque toutes les actions auront...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 32·fr
    ...fficiel de la sus-dite société sera Monsieur Sadok Attia. N° 1.20...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 28·fr
    ...ter du 1er janvier 1972 et qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 3·fr
    ...gé les candidats ; la priorité sera donnée au plus âgé. Art. 10. ...
  • Journal Officiel·1982 / N°062·page 4·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...