84 454 résultats pour ""IRS""
- Journal Officiel·1970 / N°051·page 19·fr...al de la Société avec les pouvoirs énoncés au dit procès-verbal. ...
- Journal Officiel·1976 / N°072·page 17·fr... CNSS qui lui délègue les pouvoirs nécessaires pour : 1°) arrêter...
- Journal Officiel·1968 / N°024·page 21·fr...r ils doivent déposer les pouvoirs au siège social ou dans les Age...
- Journal Officiel·1977 / N°002·page 11·fr...Mohamed Habib Bouzaabia a les pleins pouvoirs. N° C-5 ## SOCIETE...
- Journal Officiel·1977 / N°010·page 55·fr... la société avec tous les pouvoirs les plus étendus. N° B-193. #...
- Annonces Légales·2016 / N°145·page 17·fr...Nabeul, Kélibia, Sousse, MonastirSfax, Gabéset Djerba) et des autr...
- Journal Officiel·2004 / N°029·page 15·fr...e Tunisie sont élus par leur pairs, membres des laboratoires ou de...
- Journal Officiel·2005 / N°068·page 42·fr...s, canaux, conduites et réservoirs. En cas de demeure du bailleur,...
- Annonces Légales·2010 / N°015·page 51·fr...trole liquéfié en trois réservoirs fixe d'une capacité unitaire de...
- Annonces Légales·2016 / N°113·page 16·fr...3) Pouvoirs au conseil d'administration pour réaliser l'augmentati...
- Journal Officiel·1969 / N°012·page 36·fr...plus, investi de tous les pouvoirs sans autres exceptions que ceux...
- Journal Officiel·1988 / N°046·page 17·fr...Il peut déléguer ses pouvoirs au vice-président. Le secrétaire gé...
- Journal Officiel·1974 / N°044·page 66·fr...Tous pouvoirs sont donnés au Conseil d'Administration pour fixer l...
- Journal Officiel·1960 / N°030·page 29·fr...est nommé gérant avec les pouvoirs les plus étendus sans limitatio...
- Journal Officiel·1979 / N°001·page 55·fr... de durée, avec les mêmes pouvoirs que ceux conférés à son prédéce...
- Journal Officiel·1959 / N°044·page 18·fr...ions des rims, égouts et trottoirs dans les communes, ensemble les...
- Journal Officiel·1991 / N°035·page 4·fr...ions des rues, égoûts et trottoirs, ensemble des textes qui sont m...
- Annonces Légales·2017 / N°045·page 67·fr...gorie qui consiste en des couvoirs, situés à la localité de Cité E...
- Journal Officiel·1967 / N°052·page 16·fr...- pouvoirs publics. - intérêts de la dette et dette viagère. - moy...
- Journal Officiel·1969 / N°042·page 12·fr...e du Sud (Hassen Féki) 4°) Loisirs et Confort (Moncef Belkhiria) 5...