Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2005 / N°021·page 9·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2023 / N°031·page 15·fr
    ...rts saisies font partie de la parcelle n°654 sur lesquelles est co...
  • Annonces Légales·2004 / N°144·page 4·fr
    ...Ce terrain est un parc dénommé le Bateau sis à la route de Sidi Ma...
  • Annonces Légales·2004 / N°174·page 2·fr
    ...ande de l'Office de la Marine Marchande et des Ports, dûment repré...
  • Annonces Légales·2005 / N°055·page 4·fr
    ...de 502.500 dinars 15, Rue du Parc 1005 El Omrane RC B134371998 ...
  • Journal Officiel·1968 / N°006·page 3·fr
    ... nouveau grade à un indice hiérarchique égal ou immédiatement supé...
  • Annonces Légales·2007 / N°065·page 37·fr
    ...64 parts qui se compose d'une parcelle de terre ou édifié un logem...
  • Annonces Légales·2008 / N°033·page 39·fr
    ...nis S2 qui se constitue de la parcelle 597 d'une superficie égale ...
  • Annonces Légales·2008 / N°036·page 43·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain nu clôturée des deux côtés Sud...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 16·fr
    ...| Parc Plage — Hammamet | Capital initial de 45.000 D. | — | | S...
  • Annonces Légales·2016 / N°041·page 35·fr
    ...rce qui lui appartient sis au marché municipal de Siliana qui est ...
  • Annonces Légales·2018 / N°004·page 54·fr
    ...t 43 m existe au milieu de 16 parcelles du terrain, villa à deux é...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 6·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2021 / N°039·page 5·fr
    Ces parts est une parcelle de terrain d'une superficie de 162 mètr...
  • Annonces Légales·2024 / N°064·page 12·fr
    ...énommé "Aida" il s'agit d'une parcelle de terrain nu destinée à la...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 10·fr
    ...suivant le tableau et le plan parcellaire annexés au présent décre...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 22·fr
    ...Le commerce de détail dans toutes marchandises et produits dont la...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 39·fr
    ...L'immeuble est consiste à une parcelle a vocation d'habitation sus...
  • Journal Officiel·1984 / N°062·page 8·fr
    ...- de conserver et de classifier les archives du Département. A ce...
  • Journal Officiel·1991 / N°034·page 7·fr
    ...La demande de candidature doit parvenir par voie hiérarchique en m...