Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1957 / N°011·page 13·fr
    ...Pour extrait : N.A. COHEN. N° 769. Pr in légalisation de la sig...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 37·fr
    ...Pour extrait Le gérant N° 1757 ## SOCIETE « CHAUSSURES FIORINO »...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 39·fr
    ... 19 septembre 1973 et dont un extrait a été inséré au Journal Offi...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 21·fr
    ...ision de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 28 février 1965, d...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 10·fr
    ...tre soit sur le nouveau titre extrait du titre originaire, selon q...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 15·fr
    ...Pour extrait : Le Président du Conseil d'Administration, Directeur...
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 6·fr
    ... publiée intégralement ou par extraits dans les journaux qu'il dés...
  • Journal Officiel·1993 / N°045·page 9·fr
    ...ion signent les copies ou les extraits des délibérations, lorsqu'i...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 15·fr
    ...s de temps par des procédés d'extraction connus effectués en conti...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 5·fr
    ...- il convoque aux assemblées générales ordinaires ou extraordinair...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 2·fr
    ...la République Tunisienne d'un extrait mentionnant ses nom, objet, ...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 25·fr
    ...**Réserve extraordinaire :** Suivant décision des associés. Deux ...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 19·fr
    ...Un extrait du registre est affiché dans les postes d'équipage tous...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 11·fr
    ...i délivre, le cas échéant, un extrait d'inscription de rente. ## ...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 15·fr
    ...Des cessions extraordinaires de la conférence des parties pourront...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 9·fr
    ...ifficiles de développement; — extraire, acheter, traiter, transfor...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 26·fr
    ...Pour extrait : Le Gérant. Salah HACHICHA. N° 1.293.
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 7·fr
    ...eur du périmètre défini par l'extrait de carte annexé au présent d...
  • Journal Officiel·1964 / N°039·page 7·fr
    ...Pour Extrait : N° 1.128. Application de l'article 5 de la loi 59...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 37·fr
    ...Tunis N° 30.572 D'une délégation collective extraordinaire des as...