84 454 résultats pour ""IRS""
- Annonces Légales·2014 / N°062·page 14·fr...a société avec les pleins pouvoirs pour la durée de son mandat d'a...
- Journal Officiel·1961 / N°005·page 16·fr...les urinoirs. À l'Ouest : la voie d'accès, Souk des Orfèvres. ## ...
- Journal Officiel·1961 / N°023·page 19·fr...dministration auquel tous pouvoirs ont été donnés à cet effet. 3°...
- Journal Officiel·1964 / N°019·page 18·fr...e de Montpellier avec les pouvoirs les plus étendus suivant la loi...
- Journal Officiel·1990 / N°051·page 3·fr...et effet toute mesure aux pouvoirs publics. — et d'une façon géné...
- Journal Officiel·1964 / N°030·page 33·fr...érant Commercial avec les pouvoirs les plus étendus pour la périod...
- Journal Officiel·1967 / N°035·page 22·fr...apha, sur-nommé, avec les pouvoirs les plus étendus. Deux exempla...
- Journal Officiel·1991 / N°043·page 9·fr...e l'occupation de voies, trottoirs, places publiques ou surfaces e...
- Journal Officiel·2007 / N°056·page 24·fr...tion de la délégation des pouvoirs et des responsabilités, - les p...
- Journal Officiel·1976 / N°002·page 29·fr...gnature sociale, avec les pouvoirs les plus étendus. Deux exempla...
- Journal Officiel·1976 / N°061·page 49·fr...Azzeddine Sabbagh avec les pouvoirs les plus étendus. N° B-1.741 ...
- Journal Officiel·1972 / N°020·page 44·fr...ur de la Société avec les pouvoirs les plus étendus. — que la soc...
- Journal Officiel·1975 / N°036·page 39·fr...é de liquidateur avec les pouvoirs les plus étendus. Le Liquidate...
- Journal Officiel·1959 / N°028·page 25·fr...— Pouvoirs à conférer au Conseil d'Administration pour effectuer c...
- Annonces Légales·2008 / N°104·page 14·fr...ahdia Beach avec tous les pouvoirs les plus étendus dont il dispos...
- Journal Officiel·1980 / N°004·page 54·fr...ohamed El Mancef avec les pouvoirs les plus étendus. Le Directeur...
- Journal Officiel·1961 / N°028·page 11·fr...3.000 Dollars Rasoirs et lames. S.B. --- | Matériel, machines e...
- Journal Officiel·1958 / N°003·page 5·fr...étourné de leurs fins les pouvoirs qui lui ont été confiés, et ce ...
- Journal Officiel·1974 / N°025·page 6·fr...7°) d'approuver la gestion du Directeur dans le cadre des pouvoirs...
- Journal Officiel·1997 / N°081·page 9·fr...Le directeur général peut déléguer une partie de ses pouvoirs ains...