Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
84 454 résultats pour ""IRS""
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 19·fr
    ...e Société, avec les mêmes pouvoirs que ceux prévus par les statuts...
  • Annonces Légales·2023 / N°059·page 13·fr
    ...la société Supertex comme couloirs et parking pour camions et voit...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 22·fr
    ... Be'hadj Mabrouk avec les pouvoirs les plus étendus. Le Gérant N°...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 14·fr
    ...## TITRE PREMIER ## DÉVOIRS GÉNÉRAUX DES PHARMACIENS ## CHAPITRE...
  • Annonces Légales·2004 / N°166·page 5·fr
    ...askia et l'étable et les trottoirs et la fontaine, suivant l'estim...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 28·fr
    ...Administration, usant des pouvoirs que lui confère l'article 4 des...
  • Journal Officiel·1974 / N°073·page 20·fr
    ...iété et lui a délégué ses pouvoirs qu'il détient des statuts; il a...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 63·fr
    ...osquée, se composant de 3 couloirs, 3 pièces, réservoir d'eau, un ...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 6·fr
    ...ion des chaussées et ses trottoirs, les parcs, plantations, jardin...
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 11·fr
    ...ein du centre élus par leurs pairs dont un représentant des profes...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 26·fr
    ...em Ben Ali Aïssa avec les pouvoirs les plus étendus. Deux exempla...
  • Journal Officiel·1971 / N°037·page 19·fr
    ...nommé gérant, il aura les pouvoirs les plus étendus.** N° 1.746 ...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 26·fr
    ...Monsieur Dali Albin est nommé nouveau gérant avec les pouvoirs les...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 7·fr
    ...3 889 # TITRE PREMIER ## Devoirs généraux des Chirurgiens-Dentis...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 31·fr
    ... et lui délègue les mêmes pouvoirs que son prédécesseur. Le dit p...
  • Journal Officiel·1964 / N°011·page 23·fr
    ...ben Yedder qui auront les pouvoirs les plus étendus et pourront si...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 18·fr
    ...- la constitution tunisienne et l'organisation des pouvoirs - les ...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 17·fr
    ...— 2° Nomination des liquidateurs et fixation de leurs pouvoirs et ...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 23·fr
    ...Le Conseil d'Administration est investi des pouvoirs les plus éten...
  • Journal Officiel·1966 / N°042·page 15·fr
    ...gnature sociale, avec les pouvoirs les plus étendus. Deux exempla...