Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 26·fr
    ...La parcelle N° 2 Parcelle 2 : - Au Nord-Est : Sadok Ben Hassine ...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 14·fr
    ...Il existe désormais un seul marché pour la cotation des titres de ...
  • Journal Officiel·2013 / N°098·page 36·fr
    ...| 54 du plan TPD n° 48624 conforme à la parcelle n° 1 du plan du t...
  • Annonces Légales·2013 / N°005·page 46·fr
    ...iers divisé en quatre parcelles - 1er parcelle de 450 palmiers sur...
  • Annonces Légales·2025 / N°160·page 15·fr
    ... la parcelle 147 selon le plan cadastral à l'est par la parcelle 1...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 19·fr
    ...4°) dans les différents marchés du gouvernorat du Kef. 5°) dans le...
  • Annonces Légales·2019 / N°034·page 17·fr
    ...La villa construite sur la parcelle de terrain appelée "ESSALAMA" ...
  • Journal Officiel·2009 / N°093·page 67·fr
    ...ade d'architecte en chef appartenant au corps commun des architect...
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 26·fr
    ...- Parcelle N° 985 : - Au Nord : Parcelle N° 386 - Au Sud : T: 8332...
  • Journal Officiel·1968 / N°035·page 6·fr
    ...Les marchandises à expédier, de part et d'autre part, doivent être...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 311·fr
    ...| -Direction des Gens de Mer à l'Office de la Marine Marchande et ...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 14·fr
    ...— Fonctionnement et opérations sur le marché intérieur; II. — Amél...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 41·fr
    ...Maktal et Hanout Othman Es-soul, consistant en 4 parcelles compren...
  • Journal Officiel·1979 / N°057·page 18·fr
    ...**Première Parcelle :** Au Sud : Mohamed El Ejemi Ben Nour. Au No...
  • Journal Officiel·2016 / N°065·page 53·fr
    ...Article premier - Est changée la vocation des parcelles de terre a...
  • Journal Officiel·1983 / N°064·page 1·fr
    ...hnique à l'Institut National d'Archéologie et d'Arts 2541 ARRETE ...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 81·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain agricole, situé à la forêt de ...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 38·fr
    ...La parcelle 2. **Parcelle 2 :** Au Nord-Ouest : Un chemin. Au S...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 40·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre renfermant u...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 54·fr
    ...- de suivre l'évolution des marchés et des valeurs mobilières qui ...